12 chéques pour 1année en salle de sport
COSTETHIERRY
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djivi38 Messages postés 51411 Date d'inscription dimanche 12 avril 2015 Statut Membre Dernière intervention 21 mai 2024 - 29 août 2016 à 13:33
djivi38 Messages postés 51411 Date d'inscription dimanche 12 avril 2015 Statut Membre Dernière intervention 21 mai 2024 - 29 août 2016 à 13:33
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2 réponses
djivi38
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29 août 2016 à 13:33
29 août 2016 à 13:33
Bonjour,
Oui, très bien, le sport !
Je me permets d'intervenir dans la discussion pour dire (au cas où ça soit le cas) qu'il est illégal de post-dater un chèque :
votre fils a-t-il daté ses chèques à des mois différents ? Ou les a-t-il tous daté du même jour, celui de la prise d'abonnement ?
Cdt.
Oui, très bien, le sport !
Je me permets d'intervenir dans la discussion pour dire (au cas où ça soit le cas) qu'il est illégal de post-dater un chèque :
votre fils a-t-il daté ses chèques à des mois différents ? Ou les a-t-il tous daté du même jour, celui de la prise d'abonnement ?
Cdt.
La législation juridique et financière évolue en permanence...
29 août 2016 à 10:46
Déjà merci de votre intention.
le contrat porte sur un forfait pour 1 année.
Le contrat ne contient aucune clauses ont dirais un brouillon
Voulez vous que je vous le fasse parvenir en piéce jointe à une adresse mail
Je vous remercie d'avance
M. Coste
29 août 2016 à 12:54
Donc sauf accord le forfait est dû pour l'année.
29 août 2016 à 12:58
M coste
29 août 2016 à 13:02