Contravention stationnement non commise : erreur ?
Meopa
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gerber1 Messages postés 16482 Date d'inscription Statut Modérateur Dernière intervention -
gerber1 Messages postés 16482 Date d'inscription Statut Modérateur Dernière intervention -
Bonjour,
J'ai reçu il y a quelques jours une amende majorée datant de Mai 2016, pour non paiement d'horodateur, que je n'ai pas commise. Le vehicule cité est une Renault, alors que je possède une Alfa Romeo, je ne suis jamais allé dans le lieu cité (en Champagne ardennes, alors que j'habite Paris..), et ce jour là j'étais en stage, à Paris. Par contre, le numéro d'immatriculation est bien le même que le miens.
Je n'ai pas reçu d'avis préalable pour cette contravention, directement la contravention majorée...
J'ai également reçu un avis de contravention (minoré cette fois), datant de juillet 2016, pour une infraction de stationnement que j'ai cette fois bien commise, et que j'ai payé aujourd'hui.
J'ai bien sur pensé à une doublette de plaques, mais la concomitance entre l'amende minoré (que j'ai commise) et l'amende majorée (non commise...) m'interpelle : est il possible qu'il y ai eu une erreur dans le traitement de l'amende ? Une confusion entre mon amende commise (que j'ai mis 35 jours à payer..) et l'amende majorée ? Ou est ce un pur hasard ?
Quelle est la procédure à suivre pour contester cette amende, suis-je obligé de porter plainte pour usurpation de plaques (car j'en sais rien dans l'absolu, ça peut être une erreur de traitement, ou une erreur de transcription de la plaque par l'agent de police..), ou dois je simplement prouver que je ne suis pas responsable de l'infraction de mai 2016 ?
Merci d'avance !
J'ai reçu il y a quelques jours une amende majorée datant de Mai 2016, pour non paiement d'horodateur, que je n'ai pas commise. Le vehicule cité est une Renault, alors que je possède une Alfa Romeo, je ne suis jamais allé dans le lieu cité (en Champagne ardennes, alors que j'habite Paris..), et ce jour là j'étais en stage, à Paris. Par contre, le numéro d'immatriculation est bien le même que le miens.
Je n'ai pas reçu d'avis préalable pour cette contravention, directement la contravention majorée...
J'ai également reçu un avis de contravention (minoré cette fois), datant de juillet 2016, pour une infraction de stationnement que j'ai cette fois bien commise, et que j'ai payé aujourd'hui.
J'ai bien sur pensé à une doublette de plaques, mais la concomitance entre l'amende minoré (que j'ai commise) et l'amende majorée (non commise...) m'interpelle : est il possible qu'il y ai eu une erreur dans le traitement de l'amende ? Une confusion entre mon amende commise (que j'ai mis 35 jours à payer..) et l'amende majorée ? Ou est ce un pur hasard ?
Quelle est la procédure à suivre pour contester cette amende, suis-je obligé de porter plainte pour usurpation de plaques (car j'en sais rien dans l'absolu, ça peut être une erreur de traitement, ou une erreur de transcription de la plaque par l'agent de police..), ou dois je simplement prouver que je ne suis pas responsable de l'infraction de mai 2016 ?
Merci d'avance !
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1 réponse
Bonjour
Faites un courrier en joignant la photocop. de la C.G. et votre présence à un stage en R.P.
ça peut être une erreur de traitement, ou une erreur de transcription de la plaque par l'agent de police..), ou dois je simplement prouver que je ne suis pas responsable de l'infraction de mai 2016Cà doit etre celà.
Faites un courrier en joignant la photocop. de la C.G. et votre présence à un stage en R.P.