Assurance ITT

w454w Messages postés 4 Date d'inscription vendredi 5 août 2016 Statut Membre Dernière intervention 6 août 2016 - Modifié par BmV le 6/08/2016 à 09:53
w454w Messages postés 4 Date d'inscription vendredi 5 août 2016 Statut Membre Dernière intervention 6 août 2016 - 6 août 2016 à 23:17
Bonjour,
Je me permets de vous posez une question , j'ai acheté un terrain pour construire une maison j'étais célibataire, aujourd'hui je suis marié sans contrat de mariage, mon mari c'est blessé et ne peux plus travaillé, j'ai demandé à la banque pour faire marcher au moins temporairement l'assurance itt, ils refusent car disent que j'ai acheté célibataire, et que la maison n'est pas à mon mari et donc l'assurance ne fonctionne pas.

Pouvez vous m'éclairez sur ce point.

Car moi ne travaillant pas, c'est grâce à lui que les traites sont payées, mais visiblement il n'a que le droit de payé ? Merci de votre aide.

3 réponses

bonjour

si vous avez construit avant le mariage, le bien est un bien propre, donc vous appartient.
Monsieur n'est pas assuré puisqu'il n'est pas emprunteur. Vous auriez pu souscrire à votre mariage une assurance auprès d'un courtier par exemple pour garantir votre mari.
En résumé, pas assuré = pas d'indemnisation
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w454w Messages postés 4 Date d'inscription vendredi 5 août 2016 Statut Membre Dernière intervention 6 août 2016
6 août 2016 à 02:52
Bonjour,
Merci pour votre réponse, mais quand j'ai acheté le terrain, nous n'étions pas marié, mais ensemble, puisque moi j'achetais, et lui construisait la maison, donc je veux dire, moi à l'époque je travaillais, et donc voilà ça c'est fait comme ça, par la suite nous avons eue une fille et donc nous nous sommes mariés, tout simplement, mais la maison à toujours été pour nous, j'ai pris du temps pour élever notre fille, et lui travaillais et faisait la construction de la maison, donc elle est aussi bien à lui qu'à moi, donc si j'ai bien compris malgré notre mariage sans contrat, je dois le mettre sur la maison auprès d'un notaire, légaliser, le mariage ne suffit pas.?
Merci
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louvanne Messages postés 5455 Date d'inscription dimanche 26 février 2012 Statut Membre Dernière intervention 26 janvier 2020 880
5 août 2016 à 15:29
Je confirme tout à fait, pourquoi vouloir demander l'ITT alors qu'il n'est pas assuré!!

Cordialement
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w454w Messages postés 4 Date d'inscription vendredi 5 août 2016 Statut Membre Dernière intervention 6 août 2016
6 août 2016 à 02:53
Il n'est pas assuré, si en ce mariant, la maison devient à lui donc il bénéficie de tout, enfin cela me semble normale, d'où l'existence d'un contrat de mariage où pas?

Cordialement
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bonjour

l'assurance est personnelle, elle ne se transmet pas par le mariage. c'est vous qui avait rempli un questionnaire médical à la souscription.
le mariage et le régime de la communauté légale ne transmet pas un bien propre à la communauté. En cas de divorce par exemple, la maison est à vous.
Rapprochez vous d'un notaire
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w454w Messages postés 4 Date d'inscription vendredi 5 août 2016 Statut Membre Dernière intervention 6 août 2016
6 août 2016 à 23:17
Bonjour,

Merci pour votre réponse, je vais me rapprocher de notre notaire, de façon à faire les papiers légalement, de façon à ce que la maison soit à nous deux, et pas seulement à moi. Merci encore.
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