Révocation surssit SME

Axel974450 Messages postés 4 Date d'inscription lundi 18 janvier 2016 Statut Membre Dernière intervention 20 juillet 2016 - 20 juil. 2016 à 00:14
 Passemoilebeurre - 20 juil. 2016 à 19:08
Bonjour,
Je vous écrit aujourd'hui car j'ai reçu une lettre avec accusé de réception du tribunal correctionnel de Montpellier me convocant devant la juge d'application des peines pour une révocation de mon SME qui date de juin 2013 a gap dans le 05 et je suis convoce le 7 septembre 2016 plus de trois ans après a Montpellier ou je réside actuellement depuis 1 ans et ou mon suivi ces poursuivit .j'ai toujours respecter et été présent à tout mes rendez vous .. Respecter l'obligation de soin et de travailler ..javai trouver un travail à KFC que j'ai perdu et depuis jetai donc à la recherche d'un emploi plus des souci financier qui saccumuler car je n'est plus le droit aux chômage .. J'ai mon appartement à gérer aussi .. Mon permis de conduire .. Que j'essaie d'avoir je lai louper deux fois et que a l'heure actuel min surssit mise à l'épreuve est sur le point de de terminer su ce n'est pas déjà le cas .. Mais dans tout sa j'ai louper une seul fois un rdv qui je pense étai soit le dernier soit l'avant dernier avant la fin de mon' SME juste un seul rdv après plusieurs relances certes c a dire les trois lettre de relance du spip mais jetai tellement pris que jai mis de coter puis oublier totalement mm de contacter mon conseiller spip .et aujourd'hui je reçois donc ce courrier de révocation. Je ne sait pas comment faire ni quoi faire ou ce qui est possible de faire ce que je risque vraiment ce qui est possible pour moi pour éviter l'incarcération donc je vous le demande ?? .j'ai déjà étai incarcérer pour des délit dont j'ai payer par ma liberté retirer j'ai déménager j'ai plus ré commis de délit . je fait tout pour m'en sortir et retrouver un travail fixe .l'incarcération me détruirai vraiment . cordialement.

1 réponse

Passemoilebeurre
20 juil. 2016 à 19:08
Bonjour,

Outre le fait de ne pas commettre de nouvelle infraction, une peine de SME vous demande de respecter certaines obligations "générales", notamment celle de répondre aux convocations du SPIP (art 132-44 du cp). Le non respect d'une telle obligation peut effectivement entrainer la mise a exécution de la peine même s'il ne s'agit que d'un seul RDV qui n'a pas été honoré. D'ailleurs vous avez dû en être formellement averti à l'audience comme la loi le prévoit. En clair, vous étiez prévenu...

Je précise que vous pouvez être convoqué dans le mois qui suit l'expiration du délai d'épreuve.

De votre message, je comprend que le SME a été prononcé pour une durée de 3 ans (le maximum légal hors récidive) ce qui est particulièrement important mais qui en l'espèce pourrait jouer en votre faveur si, durant cette période, cet "écart" est le seul que l'on peut vous reprocher. En clair, mettez en avant le fait que les obligations particulières (soins, travail) ont été respectées durant ces trois ans. Vous n'oublierez pas de vous munir de l'ensemble des documents prouvant vos démarches (bulletins de salaire, attestation de soins, prise de sang éventuellement...).
Il s'agira de démontrer que vous tentez sincèrement de vous réinsérer, que le fait d'omettre un RDV n'est ni une provocation ni de la mauvaise volonté.
Sur ce point, un conseil : le fait que vous ne sachiez pas à quel RDV vous ne vous êtes pas présenté manque particulièrement de sérieux, surtout que plusieurs relances vous ont été adressées. Aussi, creusez vous les méninges pour déterminer de quel RDV il s'agissait...

Reconnaissez le manquement, justifiez de vos efforts pièces à l'appui et ne prenez pas le juge pour un c.. ("j'ai oublié" est une excuse rarement bien reçue).



cdt
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