Révocation surssit SME
Axel974450
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lundi 18 janvier 2016
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20 juil. 2016 à 00:14
Passemoilebeurre - 20 juil. 2016 à 19:08
Passemoilebeurre - 20 juil. 2016 à 19:08
1 réponse
Bonjour,
Outre le fait de ne pas commettre de nouvelle infraction, une peine de SME vous demande de respecter certaines obligations "générales", notamment celle de répondre aux convocations du SPIP (art 132-44 du cp). Le non respect d'une telle obligation peut effectivement entrainer la mise a exécution de la peine même s'il ne s'agit que d'un seul RDV qui n'a pas été honoré. D'ailleurs vous avez dû en être formellement averti à l'audience comme la loi le prévoit. En clair, vous étiez prévenu...
Je précise que vous pouvez être convoqué dans le mois qui suit l'expiration du délai d'épreuve.
De votre message, je comprend que le SME a été prononcé pour une durée de 3 ans (le maximum légal hors récidive) ce qui est particulièrement important mais qui en l'espèce pourrait jouer en votre faveur si, durant cette période, cet "écart" est le seul que l'on peut vous reprocher. En clair, mettez en avant le fait que les obligations particulières (soins, travail) ont été respectées durant ces trois ans. Vous n'oublierez pas de vous munir de l'ensemble des documents prouvant vos démarches (bulletins de salaire, attestation de soins, prise de sang éventuellement...).
Il s'agira de démontrer que vous tentez sincèrement de vous réinsérer, que le fait d'omettre un RDV n'est ni une provocation ni de la mauvaise volonté.
Sur ce point, un conseil : le fait que vous ne sachiez pas à quel RDV vous ne vous êtes pas présenté manque particulièrement de sérieux, surtout que plusieurs relances vous ont été adressées. Aussi, creusez vous les méninges pour déterminer de quel RDV il s'agissait...
Reconnaissez le manquement, justifiez de vos efforts pièces à l'appui et ne prenez pas le juge pour un c.. ("j'ai oublié" est une excuse rarement bien reçue).
cdt
Outre le fait de ne pas commettre de nouvelle infraction, une peine de SME vous demande de respecter certaines obligations "générales", notamment celle de répondre aux convocations du SPIP (art 132-44 du cp). Le non respect d'une telle obligation peut effectivement entrainer la mise a exécution de la peine même s'il ne s'agit que d'un seul RDV qui n'a pas été honoré. D'ailleurs vous avez dû en être formellement averti à l'audience comme la loi le prévoit. En clair, vous étiez prévenu...
Je précise que vous pouvez être convoqué dans le mois qui suit l'expiration du délai d'épreuve.
De votre message, je comprend que le SME a été prononcé pour une durée de 3 ans (le maximum légal hors récidive) ce qui est particulièrement important mais qui en l'espèce pourrait jouer en votre faveur si, durant cette période, cet "écart" est le seul que l'on peut vous reprocher. En clair, mettez en avant le fait que les obligations particulières (soins, travail) ont été respectées durant ces trois ans. Vous n'oublierez pas de vous munir de l'ensemble des documents prouvant vos démarches (bulletins de salaire, attestation de soins, prise de sang éventuellement...).
Il s'agira de démontrer que vous tentez sincèrement de vous réinsérer, que le fait d'omettre un RDV n'est ni une provocation ni de la mauvaise volonté.
Sur ce point, un conseil : le fait que vous ne sachiez pas à quel RDV vous ne vous êtes pas présenté manque particulièrement de sérieux, surtout que plusieurs relances vous ont été adressées. Aussi, creusez vous les méninges pour déterminer de quel RDV il s'agissait...
Reconnaissez le manquement, justifiez de vos efforts pièces à l'appui et ne prenez pas le juge pour un c.. ("j'ai oublié" est une excuse rarement bien reçue).
cdt