Refus de nouvelle carte grise cause duplicata

totodu34 -  
 totodu34 -
Bonjour,
j'ai envoyer les papier a la préfecture pour faire une nouvelle carte grise et celle-ci ma etait
refusé pour cause que celle que j'ai c'est un duplicata savez vous pourquoi ?

2 réponses

Micha1. Messages postés 8991 Statut Membre 2 272
 
Bonjour,

Si vous ne savez pas, alors nous !!
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totodu34
 
Bonjour micha sa m'aide pas lol merci quand même
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Micha1. Messages postés 8991 Statut Membre 2 272
 
Nous n'avons pas suffisamment d'information pour vous répondre.
Votre message est trop bref !
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totodu34 > Micha1. Messages postés 8991 Statut Membre
 
D'accord en faite il y as quelque mois j'ai donc acheter mon véhicule en panne j'ai donc tous refait puis passer le contrôle technique qui est maintenant OK, je voudrais faire la carte grise maintenant à mon nom pour pouvoir la vendre enssuite et du coup ils mon refusé pour cause que ma carte grise est une duplicata
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Micha1. Messages postés 8991 Statut Membre 2 272
 
Le duplicata a la même valeur que l'original et sa validité dure tant qu'il n'y a pas de modification (par exemple, changement de titulaire ou des caractéristiques du véhicule).

https://www.demarches.interieur.gouv.fr/

Je ne trouve rien sur le net de précis pour vous venir en aide.
Voir directement la préfecture pour connaitre les démarches.
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totodu34 > Micha1. Messages postés 8991 Statut Membre
 
D'accord oui pour sa j'ai pas trop compris pourquoi ils me l'on refusé, je vais les contacter demain, merci pour les réponses Micha1 bon dimanche
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Coco
 
Bonjour

Pourquoi vouliez vous "refaire votre" carte grise si vous en avez déjà une en duplicata ?

http://www.carte-grise.org/texte_loi_code_route_art_R322-10.htm

En cas de perte, de vol ou de détérioration d'une carte grise, le titulaire peut en obtenir un duplicata en adressant une demande au préfet qui avait délivré l'original.

L'accomplissement des formalités prévues au présent article est subordonné à la justification, par le propriétaire, de son identité et à la déclaration, selon le cas, de son domicile ou de l'adresse de l'établissement d'affectation ou de mise à disposition, ou de celle du locataire.

Pour tout véhicule soumis à un contrôle technique, la délivrance du duplicata est subordonnée à la preuve que ce véhicule répond aux conditions requises pour être maintenu en circulation conformément aux dispositions du chapitre III du présent titre.

Un arrêté du ministre chargé des transports, pris après avis du ministre de l'intérieur, fixe les conditions d'application des deux précédents alinéas.

La déclaration de perte ou de vol permet la circulation du véhicule pendant un délai d'un mois à compter de la date de ladite déclaration.
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totodu34
 
Bonjours il y as quelque mois j'ai donc aqueri mon véhicule en panne j'ai tous refait et je veut donc faire la carte à mon nom pour pouvoir la vendre
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