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Medecin conseil, fin des IJ, un peu perdu

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 44Etna -
Bonjour,
Voici tout d'abord ma situation :

J'ai été en arrêt maladie du 01/06 au 26/06.
Je reçois un appel le 27/06 pour une convocation au médecin conseil.
Il se trouve par ailleurs que j'ai fait une crise importante ce même jour, et n'ai donc pas été au travail. Mon arrêt a été prolongé jusqu'au 03/07.

Je me rend donc au médecin conseil le 29/06, après quelques jours de repos et un nouveau traitement, j'exprime que ma santé va mieux, que je reste faible mais que je voudrais retourner au travail, comme c'était prévu.

La médecin me dit donc que je pourrais reprendre le travail demain mais rien de plus (elle m'a laissé dans le flou, ne m'a même pas dit au-revoir, et m'a a peine ausculté et n'a même pas consulté les documents que j'avais emmené. Même si j'étais d'accord pour reprendre le travail je pense qu'il y a un minimum a faire, bref...).

J'ai aussi eut un papier qui me dit que je n'ai plus d'IJ à partir de ce jour, mais c'est tout. Ce que je comprends, c'est que pour la CPAM en tout cas je reprends le travail demain, ce point est compris et je suis d'accord.

En bref, je ne souhaite pas contester la décision, mais savoir quand je dois reprendre le travail. Mon arrêt est jusqu'au 02/07, je n'ai aucun document montrant le contraire pour l'instant.

Voici mes questions :

- Dois-je terminer mon arrêt maladie initial, jusqu'au 02/07? Ou retourner au travail avec pour unique preuve un document qui n'est destiné qu'a moi, qui parle d'IJ mais pas de reprise?
- Finalement, est-ce que le médecin conseil peut mettre fin aux arrêts de travail, ou juste aux IJ?
Car si il coupe juste les IJ, ca veut dire que je dois voir un autre médecin pour qu'il me fasse un certificat afin de reprendre le travail avant le 02/07?

- J'ai beaucoup cherché sur internet, il est parfois marqué que la CPAM va envoyé ce même courrier à mon employeur, concernant les IJ, et d'autres fois non. Est-ce vrai? Ce document fait-il foi pour la reprise du travail?

Désolé pour ce gros pathé, mais je suis un peu perdu et je ne veux surtout pas me mettre en porte à faux par rapport à mon emploi.

Bien à vous
Etna
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2 réponses

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Bonjour,
Avez vous reçu une notification de la CPAM vous précisant que les indemnités ne vous seraient plus versées à compter du 30/6?
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31 mars 2020
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elle m'a été remise par quelqu'un de la CPAM après le rendez-vous
qui est ce quelqu'un? avez vous vu un conseiller en sortant du service médical?
Le procédé est en tous cas inhabituel.
Quelle est la date portée sur le courrier?
Quelles sont les voies de recours? expertise?
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Oui, ce quelqu'un est effectivement un conseiller de la CPAM, du service santé je crois oui
La date sur le courrier est le 29/06/2016.
Oui pour le recours il est noté "vous pouvez contester cette décision en demandant une expertise médicale. Dans ce cas, adressez un courrier ...."
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Je précise que j'ai demandé à cette conseillère si ce courrier allait être envoyé à mon employeur, et elle m'a dit que non.
Mais je trouve ça étrange, mon employeur devrait être prévenu de ça... Quoi qu'il en soit moi j'ai prévenu mon travail.
Mais je crois que pour que je puisse y retourner, ils vont me demander un certificat ou quelque chose qui montrera bien que je suis apte à y retourner. Car pour eux je suis toujours en arrêt maladie , si ils ne recoivent effectivement pas ce courrier de la CPAM..
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Dans ce cas je vous conseille de vous rendre à la CPAM dès demain matin et de demander au conseiller de vous communiquer l'avis émis par le médecin conseil. Car s'il vous a vue le 29 juin il n'a pas pu fixer la date de reprise ce même jour. En général les médecins conseils fixent la date de reprise à la fin de l'arrêt en cours.Donc pour vous ce devrait être une reprise au 4 juillet (sauf bien entendu si vous lui avez dit que vous alliez reprendre le travail demain!!!)
Tenez nous au courant de la suite
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Pour moi, la médecin conseil avait fixé le 30, demain, mais je ne m'y suis pas opposé, ça m'a pas posé de problème sur le coup ! Et je n'ai eut cette notification de reprise qu'a l'oral.
Sur le courrier on ne parle pas de reprise de travail, pas précisément. On me dit que je ne serais pas remboursé, ca ok.
On comprend que la décision à été prise le 29/06, ok, et que je suis a nouveau apte, mais on ne précise pas a partir de quand...
Je penses y aller demain, le problème c'est que si j'y vais je vais rater le travail, si il fallait que j'y aille à partir de demain !
Je ne sais pas si je pourrais avoir la même conseillère mais je montrerais au moins ce document et essayerais d'avoir plus de précision... Puis j'attend un retour de mon travail aussi, j'espère...
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Des nouvelles :
J'ai appellé la CPAM ce matin.
Le conseiller n'a pas accès au courrier mais me confirme que, dans la procédure, je dois bien reprendre le travail à partir du lendemain du rendez vous, pas le jour même
Mon employeur recevra un notification, et moi aussi par courrier
Ca semble pas clair (vu que pour moi cette notification c'est le papier qu'on m'a donné)
Donc je pense que je vais effectivement me déplacer à la CPAM, je suis sur que je dois reprendre, mais je veux en avoir la preuve pour mon entreprise, etc quoi...
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31 mars 2020
 3 051 > 44Etna
La sécu vous met vraiment dans une situation impossible. Heureusement que votre employeur fait preuve de compréhension;
Je vous suggère de revoir dès que possible votre médecin traitant qui aura la possibilité de contacter le médecin conseil pour en savoir plus.
Et de faire un courrier RAR à la CPAM pour contester la notification du 29 juin, demander la mise en oeuvre d'une expertise et une date précise de reprise du travail qui ne peut en aucun cas être fixée au 29 juin date de votre examen par le médecin conseil. Signalez également que vous reprendrez le travail à l'issue de la prescription en cours soit le 4 juillet et réclamez que l'indemnisation se poursuive jusqu'au 3 juillet.
Cette lettre ne vous engage en rien mais préservera vos droits au cas où......
Cordialement
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En réalité, sur le courrier que j'ai eut a la CPAM hier, il n'est en aucun cas noté que les IJ sont suspendu à partir d'une certaine date (le 29 ou le 30). C'est juste marqué "vous ne percevrez pas d'IJ pour ce nouvel arrêt"
C'est vraiment étrange... Je peux prendre une photo de ce courrier si vous voulez?
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En fait, plus je relis le courrier, et plus je comprends que, suite à une décision prise le 29/06/16, la medecin conseil a confirmé que mon état de santé était compatible avec l'exercice d'une activité pro. Ceci engendre une décision d'interruption de versement des IJ pour ce nouvel arrêt.

Mais quel nouvel arrêt? Celui du 02/06?? ou la derniere prolongation du 25/07 pour essayer le nouveau traitement et prolonger la semaine ? Ou encore, juste l'arrêt du 30 au 03 juillet? C'est ça que je ne comprends pas et que la CPAM est incapable de répondre...
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31 mars 2020
 3 051 > 44Etna
Si la dernière prescription (du 27 juin au 3 juillet) constitue bien une prolongation de l'arrêt précédent qui se terminait le 26 juin, la CPAM ne peut pas vous refuser les indemnités journalières pour la période antérieure au contrôle médical et elle est tenue de vous notifier la décision prise suite à l'avis du médecin conseil.
Mais j'ai comme l'impression que le médecin conseil ignorait que vous aviez une prolongation. Exigez donc de la caisse (par lettre comme conseillé plus haut) qu'elle repose la question au médecin conseil afin qu'il fixe la date de reprise et que l'on vous notifie une décision correcte et compréhensible.
Vous pouvez adresser votre courrier au conciliateur de la CPAM.
Cordialement
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J'ai bien précisé a la medecin conseil que j'avais une prolongation mais que la CPAM ne l'avait pas encore recu.
Quoi qu'il en soit, apres bien des appels à la CPAM, j'ai fini par avoir une conseillère qui a effectivement confirmé que la fin des IJ a été fixé à aujourd'hui.
Je vais recevoir une notification par courrier (elle a lu rapidement, et ça disait bien fin des IJ le 30).
Du coup, c'est vraiment ce courrier que j'ai eut hier, sur place, qui est incompréhensible
Mais, encore une fois, la conseillère qui m'a fait ce papier à du faire appel à une de ces collègue car apparemment, ils n'ont plus l'habitude de faire ça. Je pense que c'est une simple erreur...
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