Medecin conseil, fin des IJ, un peu perdu

44Etna - 29 juin 2016 à 21:37
44Etna - 30 juin 2016 à 13:08

Bonjour,
Voici tout d'abord ma situation :

J'ai été en arrêt maladie du 01/06 au 26/06.
Je reçois un appel le 27/06 pour une convocation au médecin conseil.
Il se trouve par ailleurs que j'ai fait une crise importante ce même jour, et n'ai donc pas été au travail. Mon arrêt a été prolongé jusqu'au 03/07.

Je me rend donc au médecin conseil le 29/06, après quelques jours de repos et un nouveau traitement, j'exprime que ma santé va mieux, que je reste faible mais que je voudrais retourner au travail, comme c'était prévu.

La médecin me dit donc que je pourrais reprendre le travail demain mais rien de plus (elle m'a laissé dans le flou, ne m'a même pas dit au-revoir, et m'a a peine ausculté et n'a même pas consulté les documents que j'avais emmené. Même si j'étais d'accord pour reprendre le travail je pense qu'il y a un minimum a faire, bref...).

J'ai aussi eut un papier qui me dit que je n'ai plus d'IJ à partir de ce jour, mais c'est tout. Ce que je comprends, c'est que pour la CPAM en tout cas je reprends le travail demain, ce point est compris et je suis d'accord.

En bref, je ne souhaite pas contester la décision, mais savoir quand je dois reprendre le travail. Mon arrêt est jusqu'au 02/07, je n'ai aucun document montrant le contraire pour l'instant.

Voici mes questions :

- Dois-je terminer mon arrêt maladie initial, jusqu'au 02/07? Ou retourner au travail avec pour unique preuve un document qui n'est destiné qu'a moi, qui parle d'IJ mais pas de reprise?
- Finalement, est-ce que le médecin conseil peut mettre fin aux arrêts de travail, ou juste aux IJ?
Car si il coupe juste les IJ, ca veut dire que je dois voir un autre médecin pour qu'il me fasse un certificat afin de reprendre le travail avant le 02/07?

- J'ai beaucoup cherché sur internet, il est parfois marqué que la CPAM va envoyé ce même courrier à mon employeur, concernant les IJ, et d'autres fois non. Est-ce vrai? Ce document fait-il foi pour la reprise du travail?

Désolé pour ce gros pathé, mais je suis un peu perdu et je ne veux surtout pas me mettre en porte à faux par rapport à mon emploi.

Bien à vous
Etna

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2 réponses

Réponse 1 / 2

rosieres1 Messages postés 5094 Date d'inscription samedi 11 janvier 2014 Statut Membre Dernière intervention 10 juin 2022 3 122
29 juin 2016 à 22:15

Bonjour,
Avez vous reçu une notification de la CPAM vous précisant que les indemnités ne vous seraient plus versées à compter du 30/6?

44Etna
29 juin 2016 à 22:20

Bonjour Rosieres1,
Merci pour cette réponse rapide,
Oui tout a fait, le document dont je parle est effectivement cette notification (a part qu'ils ne sont plus versés a partir du 29, soit ce jour...)

rosieres1 Messages postés 5094 Date d'inscription samedi 11 janvier 2014 Statut Membre Dernière intervention 10 juin 2022 3 122
Modifié par rosieres1 le 29/06/2016 à 22:39

Je ne comprends pas comment vous avez pu recevoir cette notification aujourd'hui puisque vous étiez convoquée au service médical aujourd'hui 29 juin (vous ne pouviez donc pas reprendre le travail à cette date!!!!)
Vous a t elle été remise par le médecin conseil lui même?
Si cette notification comporte des voies de recours je vous conseille de les utiliser pour couvrir au moins la journée du 29 et de reprendre le travail demain car sinon vous allez être en difficulté vis à vis de votre employeur (absence injustifiée)

44Etna
Modifié par 44Etna le 29/06/2016 à 22:46

Exactement, elle m'a été remise par quelqu'un de la CPAM après le rendez-vous.
Voici la phrase exacte : "Votre arrêt de travail du 01/06/2016 survient alors que votre précédent arrêt a fait l'objet d'une décision d'interruption de versement des indemnités journalières sur avis du Service Médical le 29/06/2016."
J'ai exposé cette phrase à plusieurs personnes, et j'ai vraiment du mal à comprendre...
La seule "voie de recours" c'est de faire un courrier pour contester la décision, en réalité je ne conteste pas la décision, je pense surtout que c'est une erreur de la part de la personne qui à fait le papier, mais ça m'angoisse
Je penses appeler la CPAM demain matin.
Merci encore pour la réponse

rosieres1 Messages postés 5094 Date d'inscription samedi 11 janvier 2014 Statut Membre Dernière intervention 10 juin 2022 3 122
29 juin 2016 à 22:53

elle m'a été remise par quelqu'un de la CPAM après le rendez-vous
qui est ce quelqu'un? avez vous vu un conseiller en sortant du service médical?
Le procédé est en tous cas inhabituel.
Quelle est la date portée sur le courrier?
Quelles sont les voies de recours? expertise?

44Etna
29 juin 2016 à 22:56

Oui, ce quelqu'un est effectivement un conseiller de la CPAM, du service santé je crois oui
La date sur le courrier est le 29/06/2016.
Oui pour le recours il est noté "vous pouvez contester cette décision en demandant une expertise médicale. Dans ce cas, adressez un courrier ...."

Réponse 2 / 2

44Etna
30 juin 2016 à 08:42

Des nouvelles :
J'ai appellé la CPAM ce matin.
Le conseiller n'a pas accès au courrier mais me confirme que, dans la procédure, je dois bien reprendre le travail à partir du lendemain du rendez vous, pas le jour même
Mon employeur recevra un notification, et moi aussi par courrier
Ca semble pas clair (vu que pour moi cette notification c'est le papier qu'on m'a donné)
Donc je pense que je vais effectivement me déplacer à la CPAM, je suis sur que je dois reprendre, mais je veux en avoir la preuve pour mon entreprise, etc quoi...

rosieres1 Messages postés 5094 Date d'inscription samedi 11 janvier 2014 Statut Membre Dernière intervention 10 juin 2022 3 122
30 juin 2016 à 08:50

Bonjour,
La date de reprise doit obligatoirement être fixée à une date postérieure à celle de la notification.
Exigez donc de connaitre l'avis précisément émis par le médecin conseil et que les journées non travaillées des 29 et 30 juin (au minimum) soient couvertes.
Cordialement

44Etna
30 juin 2016 à 09:50

Bonjour,
Je reviens de la CPAM
Impossible d'avoir l'avis précis du médecin conseil.
On m'a juste dit que :
- Mon employeur n'aurai pas de courrier (inverse de ce qu'on m'a dit par téléphone)
- Que ça mettait fin a mes IJ a partir du 29/06
J'ai par la suite appelé mon travail, qui m'a dit qu'il fallait que je vois le medecin du travail pour juger de mon aptitude à revenir.
Que la mon arrêt est jusqu’à dimanche et donc que je ne suis pas censé revenir, sauf si j'ai un papier du médecin qui m'a fait l'arrêt pour dire que je suis apte à revenir (je ne peux pas voir ce medecin avant la semaine prochaine)

44Etna
30 juin 2016 à 10:23

J'ai appelé à nouveau la CPAM, et encore une nouvelle version ! Cette fois ci la conseillère m'a dit que mon employé pouvait contacter la CPAM pour voir que j'étais apte, et depuis quand.
Mais mon employeur m'a trouvé une autre solution. Pour eux, je suis bien couvert jusqu'au 03 juillet. S'ils reçoivent un courrier comme quoi les IJ ont été coupées à partir du 30, ils ne payeront juste pas du 30 juin au 03 juillet, mais ils ne veulent pas que je retourne au travail sans prescription du médecin traitant.

rosieres1 Messages postés 5094 Date d'inscription samedi 11 janvier 2014 Statut Membre Dernière intervention 10 juin 2022 3 122 > 44Etna
30 juin 2016 à 10:48

La sécu vous met vraiment dans une situation impossible. Heureusement que votre employeur fait preuve de compréhension;
Je vous suggère de revoir dès que possible votre médecin traitant qui aura la possibilité de contacter le médecin conseil pour en savoir plus.
Et de faire un courrier RAR à la CPAM pour contester la notification du 29 juin, demander la mise en oeuvre d'une expertise et une date précise de reprise du travail qui ne peut en aucun cas être fixée au 29 juin date de votre examen par le médecin conseil. Signalez également que vous reprendrez le travail à l'issue de la prescription en cours soit le 4 juillet et réclamez que l'indemnisation se poursuive jusqu'au 3 juillet.
Cette lettre ne vous engage en rien mais préservera vos droits au cas où......
Cordialement

44Etna
30 juin 2016 à 10:56

En réalité, sur le courrier que j'ai eut a la CPAM hier, il n'est en aucun cas noté que les IJ sont suspendu à partir d'une certaine date (le 29 ou le 30). C'est juste marqué "vous ne percevrez pas d'IJ pour ce nouvel arrêt"
C'est vraiment étrange... Je peux prendre une photo de ce courrier si vous voulez?

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