Tabac
Résolu3 réponses
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Salut,
Autant que ta bagnole peut en contenir, loues une 9 places ou un bus anglais (étage)..-
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Modérateur@liliAttention, cette réponse est complétement fausse si tu reviens de l'étranger. Elle n'est valable que pour un déplacement restant en France.
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Contributeur
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ContributeurBonjour
Pour l'UE = 4 par véhicule particulier. En bus c'est 4/personne. Si achat en Andorre ou ailleurs hors UE, c'est une cartouche et demi/personne.
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ModérateurSalut
C'est aussi par personne pour un véhicule particulier :
Ces quantités s'apprécient par personne et non par véhicule.
https://www.service-public.fr/particuliers/vosdroits/F804 -
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La législation juridique et financière évolue en permanence...