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Tabac

Résolu
lili - 13 juin 2016 à 18:16
Pierrecastor Messages postés 41466 Date d'inscription mercredi 5 novembre 2003 Statut Modérateur Dernière intervention 5 avril 2024 - 14 juin 2016 à 09:09
Bonjour,
A combien de cartouches par véhicule avons-nous droit?

3 réponses

Réponse 1 / 3
Marley
13 juin 2016 à 18:59
Salut,

Autant que ta bagnole peut en contenir, loues une 9 places ou un bus anglais (étage)..
2
lili
14 juin 2016 à 07:06
bonjour
ok merci
0
Pierrecastor Messages postés 41466 Date d'inscription mercredi 5 novembre 2003 Statut Modérateur Dernière intervention 5 avril 2024 4 486 > lili
14 juin 2016 à 09:09
Attention, cette réponse est complétement fausse si tu reviens de l'étranger. Elle n'est valable que pour un déplacement restant en France.
0
Réponse 2 / 3
gehi Messages postés 5761 Date d'inscription vendredi 4 mars 2016 Statut Contributeur Dernière intervention 18 avril 2024 503
13 juin 2016 à 18:18
Bonjour,

https://www.commentcamarche.net/infos/25855-charte-d-utilisation-de-commentcamarche-net-respect-d-autrui/

A+
1
Réponse 3 / 3
zoulou33 Messages postés 36668 Date d'inscription vendredi 21 janvier 2005 Statut Contributeur Dernière intervention 14 avril 2024 4 951
13 juin 2016 à 19:34
Bonjour
Pour l'UE = 4 par véhicule particulier. En bus c'est 4/personne. Si achat en Andorre ou ailleurs hors UE, c'est une cartouche et demi/personne.
0
Pierrecastor Messages postés 41466 Date d'inscription mercredi 5 novembre 2003 Statut Modérateur Dernière intervention 5 avril 2024 4 486
13 juin 2016 à 19:45
Salut

C'est aussi par personne pour un véhicule particulier :

Ces quantités s'apprécient par personne et non par véhicule.

https://www.service-public.fr/particuliers/vosdroits/F804
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Afrikarnak Messages postés 35454 Date d'inscription lundi 12 octobre 2009 Statut Contributeur Dernière intervention 18 avril 2024 12 018
13 juin 2016 à 19:48
Re:

Exact.. Mais dans la pratique les douaniers considèrent que c'est par véhicule particulier.. Pas facile de leur faire admettre..

A+
0

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