Tabac

Résolu
lili -  
Pierrecastor Messages postés 10830 Date d'inscription   Statut Modérateur Dernière intervention   -
Bonjour,
A combien de cartouches par véhicule avons-nous droit?

3 réponses

  1. Marley
     
    Salut,

    Autant que ta bagnole peut en contenir, loues une 9 places ou un bus anglais (étage)..
    2
    1. lili
       
      bonjour
      ok merci
      0
      1. Pierrecastor Messages postés 10830 Date d'inscription   Statut Modérateur Dernière intervention   4 599 > lili
         
        Attention, cette réponse est complétement fausse si tu reviens de l'étranger. Elle n'est valable que pour un déplacement restant en France.
        0
  3. zoulou33 Messages postés 24676 Date d'inscription   Statut Contributeur Dernière intervention   5 014
     
    Bonjour
    Pour l'UE = 4 par véhicule particulier. En bus c'est 4/personne. Si achat en Andorre ou ailleurs hors UE, c'est une cartouche et demi/personne.
    0
    1. Pierrecastor Messages postés 10830 Date d'inscription   Statut Modérateur Dernière intervention   4 599
       
      Salut

      C'est aussi par personne pour un véhicule particulier :

      Ces quantités s'apprécient par personne et non par véhicule.

      https://www.service-public.fr/particuliers/vosdroits/F804
      0
    2. Afrikarnak Messages postés 17653 Date d'inscription   Statut Contributeur Dernière intervention   12 169
       
      Re:

      Exact.. Mais dans la pratique les douaniers considèrent que c'est par véhicule particulier.. Pas facile de leur faire admettre..

      A+
      0

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