Certificat de coutumeRésolu

Question

Bonjour,
quelqu'un peut-il me dire ce que doit précisément contenir un certificat de coutume? Et plus précisément pour un ressortissant Russe? Quelles références? Quels articles? Encore mieux... Un modèle serait le bienvenu et me sortirait d'un grand souci... Merci d'avance...

Kenzafa · Answer

Bonjour 
Il faut aller au consulat  russe en France , ils vous délivreront   ce papier .

LionelParis · Answer

Bonjour, 
Merci de me répondre, mais malheureusement, ma question était fondée...
Je vous explique...
Ma chérie (Russe) et moi-même avons prévu de nous marier dans un petit mois en France dans la commune dont je suis originaire... Nous avions déjà acheté les billets d'avion et le dossier de demande de visa était déjà en cours de traitement lorsque nous nous sommes aperçu qu'il nous était matériellement impossible d'obtenir le certificat de coutume par le biais du consulat, du fait de la prise de rendez-vous restreintes à certains jours et à certaines heures... Il faudrait perdre un billet d'avion et refaire une demande de visa un peu plus anticipée... Mais je m'aperçois alors que certaines mairie accepte un certificat de coutume qui n'émane pas forcément du consulat, mais qu'il est possible qu'il provienne d'un notaire Russe pour peu qu'il soit traduit et apostillé...
Ma chérie s'adresse donc à un notaire de sa ville qui lui répond qu'il ne sait pas ce que doit comporter exactement ce fameux certificat mais qu'il fera tout ce qu'elle voudra... ;-)
J’appelle donc le consulat, et j'ai la formidable chance de communiquer (c'est un bien grand mot en l’occurrence...) avec une dame aimable comme une porte de prison dont j'ai déjà testé les performances à deux ou trois reprises dans les semaines précédentes... Je lui explique la situation, et donc l’impossibilité matérielle de passer par le consulat, que je regrette de ne pas utiliser leur service (c'est un peu leur fond de commerce...), et lui demande si il est possible de me communiquer les informations qui doivent apparaître obligatoirement sur ce document... Sa réponse est sans appel: "Je ne peux rien faire pour vous! Votre mairie doit savoir ce qu'exige la législation en vigueur en France!" (en clair: "démerde-toi...")
Mon grand souci est que personne n'est capable de me dire ce que doit contenir un certificat de coutume (la mairie m'indiquant qu'ils sont tous différents selon le pays d'origine...), ou même mieux, de me fournir un modèle... 
Alors, si un lecteur de ce site, d'origine Russe (ou pourquoi pas d'ailleurs, histoire de voir ce que ça contient...) a scanné un certificat de coutume avant de le remettre à la mairie, ou si quelqu'un connait une personne Russe qui va se marier prochainement en France, et qu'il peut me fournir le modèle, alors je lui serai éternellement reconnaissant... ;-)
Merci d'avance...

Certificat de coutume

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