Remplacement de poste de presidente
liline
-
17 mai 2016 à 17:24
BmV Messages postés 91479 Date d'inscription samedi 24 août 2002 Statut Modérateur Dernière intervention 20 décembre 2024 - 18 mai 2016 à 17:23
BmV Messages postés 91479 Date d'inscription samedi 24 août 2002 Statut Modérateur Dernière intervention 20 décembre 2024 - 18 mai 2016 à 17:23
A voir également:
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3 réponses
Poisson92100
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17 mai 2016 à 17:26
17 mai 2016 à 17:26
tout dépend de ce que les statuts du club prévoient !
durock
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17 mai 2016 à 17:26
17 mai 2016 à 17:26
Bonjour
La réponse se trouve dans les statuts de l'association.
Cdlt
La réponse se trouve dans les statuts de l'association.
Cdlt
BmV
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18 mai 2016 à 17:23
18 mai 2016 à 17:23
Ce "club" est-il bien constitué en association type Loi 1901 et déclaré ainsi ?
Est-il écrit que le/la président(e) doit obligatoirement être domicilié(e) dans la commune ?
Qu'est-il prévu comme procédure pour l'élection du/de la président(e) ?
Est-il écrit que le/la président(e) doit obligatoirement être domicilié(e) dans la commune ?
Qu'est-il prévu comme procédure pour l'élection du/de la président(e) ?
La législation juridique et financière évolue en permanence...