Trop perçu de la caf
marina0506
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Youlisse -
Youlisse -
bonjour,
je viens de voir sur mon compte de la caf qu'on me demande de rembourser une dette de 1600€. je m'explique.
actuellement, en arret par apport à une grossesse, je vais faire un tour sur mon compte de la caf (compte que ça fait bien longtemps que je ne suis pas allé visiter). je me rends compte que pour eux je suis toujours au chômage or ne pouvant pas le modifier je leur envoie un mail pour notifier ma date d'embauche. je reçois quelques jours plus tard un mail comme quoi ils ont pris en compte mais que cela à engendrer une dette. montant de la dette vu aujourd'hui sur le compte de la caf (1600€ qui correspondrait à un trop perçu de la pajemploi pour la garde de mon enfant).
je ne savais pas qu'il fallait mettre mon activité à jour et que cela pouvait modifié le montant car ils ont mes revenus d'imposition (verifier ils ont les bons chiffres) de ces dernières années. dessus c'est bien marquer le nom de mon employeur, donc ils auraient dû voir que je n'étais pas au chômage.
à votre avis puis-je avoir un recours pour ne pas rembourser leur erreur ou au pire l'alléger. sachant que je ne vais plus toucher d'allocation de leur part jusqu'à l'arrivée de notre deuxième enfant.
merci d'avance
je viens de voir sur mon compte de la caf qu'on me demande de rembourser une dette de 1600€. je m'explique.
actuellement, en arret par apport à une grossesse, je vais faire un tour sur mon compte de la caf (compte que ça fait bien longtemps que je ne suis pas allé visiter). je me rends compte que pour eux je suis toujours au chômage or ne pouvant pas le modifier je leur envoie un mail pour notifier ma date d'embauche. je reçois quelques jours plus tard un mail comme quoi ils ont pris en compte mais que cela à engendrer une dette. montant de la dette vu aujourd'hui sur le compte de la caf (1600€ qui correspondrait à un trop perçu de la pajemploi pour la garde de mon enfant).
je ne savais pas qu'il fallait mettre mon activité à jour et que cela pouvait modifié le montant car ils ont mes revenus d'imposition (verifier ils ont les bons chiffres) de ces dernières années. dessus c'est bien marquer le nom de mon employeur, donc ils auraient dû voir que je n'étais pas au chômage.
à votre avis puis-je avoir un recours pour ne pas rembourser leur erreur ou au pire l'alléger. sachant que je ne vais plus toucher d'allocation de leur part jusqu'à l'arrivée de notre deuxième enfant.
merci d'avance
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2 réponses
Bonjour,
toute modification de situation doit être signalée à la CAF, vous êtes malheureusement en tort. La CAF n'a pu rectifié justement qu'une fois que vous avez fini par modifier. Les contrôles entre impôts et caf ne sont pas instantanés.
A vous de demander soit une remise partielle gracieuse, ou un échéancier plus favorable.
toute modification de situation doit être signalée à la CAF, vous êtes malheureusement en tort. La CAF n'a pu rectifié justement qu'une fois que vous avez fini par modifier. Les contrôles entre impôts et caf ne sont pas instantanés.
A vous de demander soit une remise partielle gracieuse, ou un échéancier plus favorable.
La législation juridique et financière évolue en permanence...
Réponse parfaite et complète bravo.