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Bts en alternance on déclare les revenus?

Résolu
magjphi Messages postés 4 Date d'inscription vendredi 22 avril 2016 Statut Membre Dernière intervention 23 avril 2016 - 22 avril 2016 à 09:20
magjphi Messages postés 4 Date d'inscription vendredi 22 avril 2016 Statut Membre Dernière intervention 23 avril 2016 - 23 avril 2016 à 09:57
Bonjour, mon fils fait un bts en alternance et perçoit 830€ par mois. Dois-je déclarer ses revenus sachant qu'il est rattaché à notre foyer fiscal? Il a également travaillé pendant les vacances scolaire en tant qu'animateur en centre de loisirs doit-je également déclarer ces revenus?
Merci pour votre réponse qui nous éclairera

2 réponses

Réponse 1 / 2
doris33 Messages postés 43388 Date d'inscription jeudi 14 février 2013 Statut Contributeur Dernière intervention 21 avril 2024 16 549
22 avril 2016 à 09:51
Bonjour,

votre fils est-il en contrat d'apprentissage (auquel cas il existe une exonération de ses revenus sous conditions) ou en contrat de professionnalisation (auquel cas, vous devrez déclarer tous ses revenus d'apprentissage) ?


Pour les petits boulots, il existe aussi une certaine exonération mais je ne sais pas si votre fils peut y prétendre puisqu'il est rémunéré pendant son contrat.
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magjphi Messages postés 4 Date d'inscription vendredi 22 avril 2016 Statut Membre Dernière intervention 23 avril 2016
22 avril 2016 à 16:34
Bonjour doris33,
Merci pour votre réponse rapide.
Mon fils est bien en contrat d'alternance. Je dois donc déclarer 0 sur ses revenus?
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doris33 Messages postés 43388 Date d'inscription jeudi 14 février 2013 Statut Contributeur Dernière intervention 21 avril 2024 16 549
22 avril 2016 à 16:57
il vous faut vérifier s'il s'agit d'un contrat d'apprentissage ou de professionnalisation, les deux peuvent être en alternance, vérifiez le contrat.
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flocroisic Messages postés 27965 Date d'inscription samedi 29 mars 2008 Statut Contributeur Dernière intervention 18 février 2022 15 045
22 avril 2016 à 17:13
Il existe 2 types de contrat d'alternance :
Est ce un contrat d'apprentissage ou un contrat de professionnalisation ?
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magjphi Messages postés 4 Date d'inscription vendredi 22 avril 2016 Statut Membre Dernière intervention 23 avril 2016 > doris33 Messages postés 43388 Date d'inscription jeudi 14 février 2013 Statut Contributeur Dernière intervention 21 avril 2024
22 avril 2016 à 17:58
Il s'agit bien d'un contrat d'apprentissage
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flocroisic Messages postés 27965 Date d'inscription samedi 29 mars 2008 Statut Contributeur Dernière intervention 18 février 2022 15 045
22 avril 2016 à 18:01
Dans ce cas, pas de revenu à declarer pour lui puisqu'apprenti avec revenu < seuil d'exoneration
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Réponse 2 / 2
martin
22 avril 2016 à 11:02
bonjour,

lisez ceci

http://www.alternance.fr/lalternance/remuneration-apprentissage-contrat-professionnalisation-188.php
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