Présidente d'AG
marie2053
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rambouillet41 Messages postés 9261 Date d'inscription mercredi 27 janvier 2016 Statut Membre Dernière intervention 26 mars 2024 - 17 avril 2016 à 16:01
rambouillet41 Messages postés 9261 Date d'inscription mercredi 27 janvier 2016 Statut Membre Dernière intervention 26 mars 2024 - 17 avril 2016 à 16:01
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rambouillet41
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17 avril 2016 à 16:01
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Bonjour,
OUI, c'est une cause d'annulation de l'AG si le pacsé n'a pas pu émarger la feuille de présence, s'il n'est ni copro, ni avec un pouvoir....
OUI, c'est une cause d'annulation de l'AG si le pacsé n'a pas pu émarger la feuille de présence, s'il n'est ni copro, ni avec un pouvoir....