Amende SNCF, chèque non encaissé

Luciole - Modifié par Luciole le 16/04/2016 à 15:01
GrandCaribou Messages postés 28774 Date d'inscription mardi 23 décembre 2008 Statut Modérateur Dernière intervention 24 septembre 2024 - 16 avril 2016 à 15:20
Bonjour chers internautes,

Je viens à votre rencontre car avec mon ami, nous avons récemment reçu une amende de la SNCF car nous n'avions pas les bons billets pour le train (nous nous étions trompés de jour, mais ça, c'est une autre histoire..). Toujours est-il que pendant le voyage, les contrôleurs sont arrivés, à notre grand désespoir, et nous avons écopé d'une amende (ce que je comprends parfaitement). La carte de mon ami ne passant pas, nous avons fait un chèque. Cette histoire s'est passée il y a maintenant bientôt deux mois, et le compte n'a toujours pas été débité..

Mes hypothèses :
- Le contrôleur a eu pitié de nous et a jeté le chèque (fort peu probable)
- Le contrôleur a perdu notre chèque
- Nous allons être débités un jour ou l'autre, ce n'est qu'une question de temps

Pour cette dernière hypothèse savez-vous quels sont les délais d'encaissement ? Jusqu'à quand un contrôleur peut-il garder le chèque ? Enfin, est-il possible qu'un jour, sans prévenir, nous recevons une amende majorée alors que nous n'avons fait aucune opposition pour payer la première fois ? Nous n'avons pas gardé le reçu malheureusement, mais d'autres témoignages disent qu'ils ont reçu une amende majorée des années après..

Merci beaucoup d'avance pour vos réponses chers amis :)

1 réponse

GrandCaribou Messages postés 28774 Date d'inscription mardi 23 décembre 2008 Statut Modérateur Dernière intervention 24 septembre 2024 10 388
16 avril 2016 à 15:20
Bonjour,

Le délai d'encaissement d'un chèque est de un an et 8 jours.

"Enfin, est-il possible qu'un jour, sans prévenir, nous recevons une amende majorée alors que nous n'avons fait aucune opposition pour payer la première fois ?"
C'est possible oui...

Cordialement
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