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sleepy00
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7 mars 2016 à 13:38
7 mars 2016 à 13:38
Bonjour,
si vous avez un manuscrit ou elle s'engage clairement à ne pas vous poursuivre, oui cela a une valeur.
Rien de très compliqué, a part de bien identifier les personnes nom prénoms date de naissance. de bien identifier le litige et d'indiquer qu'elle n'entamera aucune procédure.
si vous avez un manuscrit ou elle s'engage clairement à ne pas vous poursuivre, oui cela a une valeur.
Rien de très compliqué, a part de bien identifier les personnes nom prénoms date de naissance. de bien identifier le litige et d'indiquer qu'elle n'entamera aucune procédure.
7 mars 2016 à 14:12
Merci de votre aide