Carte grise pas au non du garage [Résolu]

Marinaserbia 7 Messages postés mardi 1 mars 2016Date d'inscription 10 avril 2016 Dernière intervention - 4 mars 2016 à 02:34 - Dernière réponse : snocky. 21858 Messages postés mardi 11 octobre 2011Date d'inscription 16 mai 2018 Dernière intervention
- 4 mars 2016 à 09:52
Bonjours
voilà j'ai acheter un vehicule il y a une semaine à un garage je m aperçois qu'il y a des défaut qui aurai pas dû passer au contrôle technique je ramène donc le vehicule au garage et lui demande de faire les réparation se qu'il a accepter difficilement mai les effectue.En rentrant chez moi je voulai regarder si la voiture étai gager ou pas? La surprise je m aperçois que la carte grise est pas au non du garage mai celui de l ancien proprio et que elle est railler vendu le ../07/2015 je décide donc de faire la recherche de non gage au non de la carte grise rien en ressort :// sa me dit que des info doivent être erronée :/ puis je lui réclamer en allant reculer le vehicule? Est il obliger de me le fournir?
De plus en re fouillant bien les papiers je m aperçoit que l acte de cession à 2 date différente de l achat au niveau de céder le ---- il a avancer de 21 jours et plus bas juste avant l encadrés du certificate de vente il a mis une autre date encore ??? Si il a deja envoyer les documents puis je lui demander une attestation sur l honneur rectifiant les erreurs pr me couvrir ??? AIDEZ MOI SVP merci!!!
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5 réponses

snocky. 21858 Messages postés mardi 11 octobre 2011Date d'inscription 16 mai 2018 Dernière intervention - 4 mars 2016 à 09:18
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Utile
Bjr,vs ne trouverez pas de non gage pour un véhicule passé en D.A (déclaration achat ) garage.Au même titre,quant un garage reprend un véhicule il ne repasse évidemment pas la cg à son nom!tout cela est parfaitement normal.
Marinaserbia 7 Messages postés mardi 1 mars 2016Date d'inscription 10 avril 2016 Dernière intervention - 4 mars 2016 à 09:22
Merci de votre réponse qui me rassure et consternant l acte de cession et les différentes dates?? Cordialement
snocky. 21858 Messages postés mardi 11 octobre 2011Date d'inscription 16 mai 2018 Dernière intervention - 4 mars 2016 à 09:34
Votre récit est compliqué à suivre mais si c est un garage indépendant et non un concessionnaire alors il a forcément racheter LUI ce véhicule à un autre garage,d ou les différentes dates.Faites votre cg vs verrez bien si ça passe!
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Marinaserbia 7 Messages postés mardi 1 mars 2016Date d'inscription 10 avril 2016 Dernière intervention - 4 mars 2016 à 09:37
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Utile
D accord j espère que je n encours rien car j'ai lui suis plusieurs forum que de se faite les acquéreurs peuvent se retrouver à régler les amendes ect... Merci de votre aide en tout cas
snocky. 21858 Messages postés mardi 11 octobre 2011Date d'inscription 16 mai 2018 Dernière intervention - 4 mars 2016 à 09:52
En theorie pas dans le cas d'un garage
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