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Josh Randall
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19 févr. 2016 à 00:05
19 févr. 2016 à 00:05
Bonjour
Voici de quoi agir
http://www.bruit.fr/tout-sur-les-bruits/bruits-de-voisinage/demarches/
et quelques explication complémentaires au travers de deux fiches explicatives :
https://www.bruit.fr/images/stories/pdf/decisions-justice-commentees-01-preuve-trouble-anormal-voisinage.pdf
https://www.bruit.fr/images/stories/pdf/cnb-guide-constat-bruits-voisinage.pdf
Cordialement
Voici de quoi agir
http://www.bruit.fr/tout-sur-les-bruits/bruits-de-voisinage/demarches/
et quelques explication complémentaires au travers de deux fiches explicatives :
https://www.bruit.fr/images/stories/pdf/decisions-justice-commentees-01-preuve-trouble-anormal-voisinage.pdf
https://www.bruit.fr/images/stories/pdf/cnb-guide-constat-bruits-voisinage.pdf
Cordialement
22 févr. 2016 à 08:10