Yourte Mongole de 63m2 Fermé

Question

Bonjour,

 Suite à l'acquisition de la maison de mon Grand-Père sur un térrain de 800m2, j'avais l'idée d'y "poser" une Yourte Mongole de 63m2: FBI (Fausse, Bonne, Idée).
 Emballé par cette idée, nous avons passé commande et acheté cette fameuse Yourte Mongole de 63m2 (en plus d'une plus petite de 18m2)...
 Mais ! l'un de mes voisins (un peu curieux à mon gout puisqu'il passe par dessus son mur pour venir nous voir ! alors que nous avons un portail et une sonnette !).
 Nous avons parlé de notre projet d'habitation et il nous à demandé comment nous avions eu les autorisations ... (la c'est vrais que nous n'avions pas réellement creusé cette question !!!)
 Après plusieurs recherches (plus ou moin clair sur internet et en mairie "En Vendée à La Barre de Monts")
Dans notre cas :
- Sur internet : 63m2 = permis de construire obligatoire question "surface"
- En Mairie : c'est le coup de massue ! les Yourtes sont interdite ...

 Nous habitons sur un térrain sans aucun vis à vis avec nos voisins, bref la Yourte ne ce verra pas !, j'ai commencé les alimentations d'eau, le raccordement aux eaux usées, passage de câbles électrique.

 Aujourd'hui, ont n'a tout stoppé les travaux car le voisin, n'ayant pas eu son autorisation (permis de construire) pour son cabanon de 20m2 en dure, veux parler au Maire de notre Type d'installation, même s'il dit ne pas vouloir nous causer d'ennuis ...

 Nous voilà "pris au piège" avec une Yourte d'une valeur de 10 000€, un planché d'une valeur de 4000€ et une petite Yourte d'une valeur de 2000€...

Ont peut aujourd'hui dire que nous somme "un peu dégouté":
-Nous aurriont du nous renseigner avant.

Mais nous ne pouvons pas baisser les bras !!! ...

 Nous souhaitons quand même monter cette Yourte sur ce térrain !!!  Notre projet est de la démonter l'hiver pour "la" ou "les" remonter au Maroc pour 6 mois et revenir en France les remonter pour 6 mois.

Pouvez-vous nous aider à y voir plus claire en thermes de législation ??? 
Que risqu'on nous si nous laissons la grande Yourte sur le térrain inabité pendant l'hiver ? est-elle considéré comme habitation ?
Bref, si vous connéssez la loi plus que nous ! nous ont veux bien aussi en connaitre plus sur la législation ... (avant de chercher un térrain acceptant nos Yourtes) Merci d'avance pour toutes vos réponses...
Fanny et Jeff.

Tinna · Accepted Answer

bonjour
c'est bien simple!
vous faites n’importe quoi sans respecter les lois.. on vous obligera à démonter cette yourte

stf_frmu · Answer

bjr

vous dites "- En Mairie : c'est le coup de massue ! les Yourtes sont interdite ... "

bon bah tout est dit !

^^Marie^^ · Answer

Bonjour Ont peut aujourd'hui dire que nous somme "un peu dégouté": -Nous aurriont du nous renseigner avant. Ma foi !!! Mais nous ne pouvons pas baisser les bras !!! ... Nous souhaitons quand même monter cette Yourte sur ce térrain !!! Notre projet est de la démonter l'hiver pour "la" ou "les" remonter au Maroc pour 6 mois et revenir en France les remonter pour 6 mois. REPONSE : - En Mairie : c'est le coup de massue ! les Yourtes sont interdite ... Pouvez-vous nous aider à y voir plus claire en thermes de législation ??? Que risqu'on nous si nous laissons la grande Yourte sur le térrain inabité pendant l'hiver ? est-elle considéré comme habitation ? REPONSE : - En Mairie : c'est le coup de massue ! les Yourtes sont interdite ... Bref, si vous connéssez la loi plus que nous ! nous ont veux bien aussi en connaitre plus sur la législation ... REPONSE : - En Mairie : c'est le coup de massue ! les Yourtes sont interdite ... Nous voilà "pris au piège" avec une Yourte d'une valeur de 10 000€, un planché d'une valeur de 4000€ et une petite Yourte d'une valeur de 2000€... Vous avez sauté pieds joints dedans. C'est ce qu'"on" appelle ==> Mettre la charrue avant les boeufs<== ++

jeffsxm · Answer

Bonjour et merci pour tout vos commentaires sur mon sujet.
Donc rien à dire de plus sur ce que j'ai reçu comme réponses ...
"Il fallait pas !" ...
P.S : merci pour votre aide Juridique, j'y vois beaucoup plus clair ...

^^Marie^^ · Answer

Pour moi j'ai un térrain, il est à moi, j'ai dépensé de l'argent pour y être bien ! et bien chez moi sans faire "chier" les autres.
Tout à fait, MAIS, VOUS avez oublié qu'il y a des LOIS à respecter. Que cela soit VOTRE terrain ou pas, que vous ayez dépensé de l'argent ou pas.


Si aujourd'hui nous ne sommes pas chez nous sur notre propre térrain ! 
OUI, vous êtes chez vous. Je suppose que vous n'apprécierez pas le chien du voisin qui viendrait "chier" chez vous ? Il y a des lois à respecter.


dois-je informer la mairie quand je ferai pousser des radis, ça quantités ? 
Tout dépend la "race" de vos radis ^^

si j'ai un camping-car, dois je informer la Mairie si j'y habite le Week-end ? 
ou s'il est bien raccordé aux eau usées ? ...
Vous informer auprès de la mairie si vous avez le DROIT d'entreposer de camping car. 


je ne souhaite pas faire n'importe quoi chez moi ! mais juste y vivre tranquillement sans faire "Chier le monde" autour de moi ! ...
Faites ce que vous voulez chez vous, pour l'instant c'est vous qui faites "chier" (je reprend votre jargon) les voisins et la commune. Et la France, car VOUS ne respecter par les lois.

@+

hoquei44 · Answer

Bonjour,

Vous pouvez vous retourner contre le vendeur de la yourte.

Celui-ci ayant une obligation de conseil, il n'aurait jamais dû vous vendre un produit dont vous n'avez pas le droit d'utiliser.

Si le vendeur est un professionnel français, cela risque d'être long en cas de litige. S'il est étranger, oubliez car cela vous ajoutera encore plus de frais et vous n'aurez quasiment aucune chance, même si vous êtes dans votre droit.

CB

BmV · Answer

Informations plus détaillées à ce sujet, disponibles pour tous gratuitement sur le web  :

>>> http://www.yourteco.com/reglementation.php

>>> https://fabriquersayourte.fr/reglementation-yourte/

>>> https://acheterproprietecampagne.wordpress.com/2013/03/26/reglementation-cabanes-dans-les-arbres-yourtes-ou-tipis/

hoquei44 · Answer

Un conseil à vous donner : Rendez-vous dans une maison des avocats ou chez un avocat.

Je trouve les réponses sur ce post d’une nullité incroyable car elle ne s’intéresse même pas au problème, dans son intégralité, de la personne. L’internaute qui a un problème, est venu chercher une solution pour changer situation. Lorsqu’il pose une question, il ne pose pas toujours la bonne question car il ne maîtrise pas forcément tous les droits qu’il a.
Dans des réponses, je lis :
« vous dites "- En Mairie : c'est le coup de massue ! les Yourtes sont interdite ... " 

bon bah tout est dit !»,
sans même chercher à aller plus loin. Techniquement la réponse est juste et il n'y a pas d'erreur, mais elle n’a aucun intérêt car elle ne fait pas avancer les choses. La personne se trouve toujours dans la même situation.

Pour comparer, c’est comme si un malade se rendait chez son médecin en lui disant « Docteur, Docteur, je viens vous voir parce que j’ai le cancer du bras droit » et que le médecin lui répondait tout simplement par la négative et mettait un terme à la consultation.

Il faut savoir chercher plus loin. Savoir ce qui s’est passé avant pour tenter de proposer une solution, autre que celle que l’internaute avait envisagé et ne pas rester béatement devant le post. Le médecin lui va ausculter son patient, vérifier ses antécédents,  pour savoir pourquoi son patient a été amené à venir le voir.

Je maintien et je persiste : le vendeur a commis une faute en vendant cette yourte s’en même s’être renseigné sur la destination dont allez en faire l’internaute. Celui-ci a acheté une yourte, sans même que le vendeur l’avertisse de la possibilité que la règlementation au niveau locale, puisse interdire l’installation de tel objet (soit il vérifie lui même, je pense que la marge faite permette à l'entreprise de passer un coup de fil à la mairie ou de faire une recherche sur Internet, soit il averti le client qu'il doit impérativement vérifier). Le fait est qu’il y a un problème dans le contrat entre le vendeur de la yourte et l’internaute au niveau du consentement ; s’il avait su, il n’aurait jamais acheté la yourte. Pour moi, le consentement du contrat de vente de la yourte n’est pas clair du tout (article 1109 du code civil et consorts) et peut faire l’objet d’une action surtout si vous n’avez aucune autre solution (mis à part vous avez pas le droit) à lui proposer et pour un montant énorme de 16.000€ ! Il n'a rien à perdre.
Certes, la solution que je propose ne permettra pas à l’internaute de profiter de sa yourte et il n'est pas exempt de toute négligence, mais au moins il n’aura plus sur les bras 16.000€ de matériel qu’il n’aura pas le droit d’utiliser.
Après, si vous souhaitez des solutions nulles à proposer j’en ai d’autres : aller acheter un terrain dans une commune sur lequel on peut implanter une yourte (déménager, changer de travail si le terrain est éloigné) ; la revendre sur leboncoin (et le risque de se faire arnaquer,…) ; en faire du bois de chauffage (un peu cher la stère) ; …

Comme les exemples d’automobile sont plus parlant : Un acheteur a déjà réussi à faire condamner son concessionnaire car ce dernier ne s’était pas renseigné sur sa profession et rendait le  véhicule non satisfaisant à l’usage que l’acheteur souhaitait en faire (Oui en France ! Je n’ai plus la référence si quelqu’un veut la chercher, je n’ai pas réussi à remettre la main dessus). Le vendeur lors d’une vente ne doit pas être passif et répondre seulement aux interrogations du client. Il doit vérifier certains éléments tels que si son client a la possibilité de faire ce qu’il souhaite du produit qu’il achète. Sur la plupart des produits, l’emballage suffit. Mais sur certains autres, notamment ceux n’en ayant pas ou ayant une forte valeur pécuniaire, cela ne suffit pas. 
En faisant un parallèle avec le travail, la plupart des salariés ignorent que c’est leur employeur qui décide en finalité de leur congé et qu’ils n’ont pas leurs mots à dire ; là c’est pareil, même si la vente a été faite, on a toujours une possibilité de recours si le vendeur a failli à vous livrer les informations nécessaires (je n’emploierai plus obligation de conseil, vu que cela est connoté). Ce n’est pas parce que l’on ne fait pas usage d’une loi que celle-ci disparait (cf : le droit de l’employeur d’imposer unilatéralement les congés). Les gens n'attaquent pas peut être parce que le montant des frais est trop important, par rapport au prix du produit, pas plus de temps à perdre,... et le jour où ils auraient vraiment besoin, il n'y a plus personne pour leur rappelez cette possibilité tomber dans les oubliettes.

Cela me déçoit franchement que même sur un forum de droit de me faire ainsi rebuter, sans aucun fondement hormis le fait d'avoir été vague, alors que je propose une piste. Je suis toujours vague dans cette réponse, car ce n'est pas mon métier.
Je ne suis pas avocat, je n’ai pas fait d’étude de droit, mais cela ne m’a pas empêché d’obtenir des équivalences d’un niveau que je pense personnellement assez élevé pour être capable de reconnaître un problème quand il y en a un.  Ce qui est le cas en l’espèce. Je n’aurais donc qu’un conseil pour l’internaute : Prenez contact avec un avocat au plus vite. Il vous permettra tout d’abord d’évaluer vos chances de façon plus précise que moi (car les autres sont pas très aidant aujourd’hui, ils le seront plus demain je l'espère), puis d’engager des poursuites en cas de litiges dans lequel vous avez toute vos chances de gagner (ce qui est le cas, je le pense, si votre vendeur est français). 

Petite remarque sur l’exemple de la voiture non-bridée. Il n'est pas terrible.
Rien n’empêche un conducteur d’utiliser partiellement la capacité de son véhicule en toute légalité.
Hors dans le cas, l’internaute ne peut pas du tout utiliser sa yourte, même ne serait-ce qu’une partie. C'est là une grande différence.
Un exemple plus pertinent (et encore) aurait été celui relatif à la vente d’une voiture à une personne n’ayant pas le permis B. Mais dans ce cas, le propriétaire (qui n’a pas le droit de conduire) n’étant pas forcément le conducteur, cela ne pose pas de problème.

CB

stf_frmu · Answer

Tout à fait dalma

^^Marie^^ · Answer

hoquei44, évitez de répondre et de pondre, vous ne maitrisez absolument pas le sujet, et vous poussez  jeffsxm, dans un rêve utopiste et l'envoyez droit dans le mur.

BmV · Answer

"(...)le vendeur a commis une faute en vendant cette yourte s’en même s’être renseigné sur la destination(...)" : sûrement pas.

On peut même supposer que l'acheteur lui ait dit posséder un grand terrain sur lequel poser cet objet. Le vendeur vend, il ne va pas en plus materner l'acheteur en faisant tout le reste du travail à sa place.

Quand j'achète une voiture, on ne me demande jamais si j'ai bien un garage de taille suffisante pour l'y ranger.
Quand j'achète un trampoline, on ne me demande pas si le plafond de mon appartement est d'une hauteur suffisante.
Quand j'achète une trompette, on ne me demande pas si le règlement de copropriété autorise la musique en son sein.
Quand j'achète une balançoire, on ne me demande pas si j'ai des enfants.

Et quant à l'article 1109, je ne vois pas en quoi il s'appliquerait ici : "Il n'y a point de consentement valable si le consentement n'a été donné que par erreur ou s'il a été extorqué par violence ou surpris par dol."
Il n'y a ici ni erreur, ni violence, ni dol concernant l'objet de la vente, c'est à dire la yourte, qui est certainement tout à fait conforme à ce qui était promis par le vendeur et conforme aux normes en vigueur en la matière.

"(...)car les autres sont pas très aidant(...)" : l'objectif de ce forum juridique est de donner des infos quant aux textes réglementaires en vigueur et aux conséquences de certains actes.
On ne va pas tordre la vérité technique du Droit juste pour faire plaisir à un utilisateur, qui risque fort après coup de tomber de haut face à certaines réalités.
"Aider" ne veut pas dire approuver telle ou telle position erronée. 

Alors oui, Jeffsxm peut en effet contacter un avocat, mais, sauf si des jurisprudences sérieuses existent dans ce domaine et peuvent être applicables à ce cas-là, je pense qu'il lui confirmera le peu de chances de pouvoir engager la responsabilité du vendeur sur ce coup-là.
Mais personne ici ne l'en empêche.

In fine, une autre alternative, à part sa revente, pourrait aussi consister, même si cela s'avère sans doute bien compliqué, à trouver à poser cet abri ailleurs pour en profiter ou encore de négocier un arrangement avec la commune.

choubaka · Answer

bonjour

Les réponses ont été données, on va s'arrêter là

Yourte Mongole de 63m2

12 réponses

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