Enfants du premier lit oubliés : quel recours ?
lombarde629
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Bonsoir,
Ma mère s'est remariée et du 2è lit il y a eu 5 enfants .Nous sommes 3 issus du 1er lit.Lors de son décès , le beau-père a fait main basse sur les avoirs de notre mère...la succession a été ouverte sans que les enfants du 1er lit soient mis au parfum comme on dit.Il y a bien eu un acte de notoriété mais c'est tout .Est-ce normal de la part du notaire? Est-ce normal que le beau-père ait fait main basse sur l'héritage ? Il y avit un portefeuille titre, une assurance-vie, une maison , des liquidités à ma connaissance .
Dans l'attente d'une éventuelle réponse.
Cordialement.
Ma mère s'est remariée et du 2è lit il y a eu 5 enfants .Nous sommes 3 issus du 1er lit.Lors de son décès , le beau-père a fait main basse sur les avoirs de notre mère...la succession a été ouverte sans que les enfants du 1er lit soient mis au parfum comme on dit.Il y a bien eu un acte de notoriété mais c'est tout .Est-ce normal de la part du notaire? Est-ce normal que le beau-père ait fait main basse sur l'héritage ? Il y avit un portefeuille titre, une assurance-vie, une maison , des liquidités à ma connaissance .
Dans l'attente d'une éventuelle réponse.
Cordialement.
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3 réponses
Merci à Condorcet pour la prompte réponse : je pense que je dois me rapprocher du notaire qui s'est occupé de la succession de maman . Seulement voilà il est sous la coupe du beau-père et de ses enfants. Ce notaire prétend nous avoir mis au courant !!! Ma petite soeur a reçu l'acte de notoriété seulement maintenant cad presque 6 ans après la mort de maman.
Gayomi
Beau-Père "a fait main basse sur les avoirs" de Maman et Notaire "est sous la coupe" de Beau-Père...Il y a peut-être des choses incomprises et non des irrégularités ? Avez-vous les réponses aux questions de Condorcet ? Si la réponse est non, il faut commencer par là en rencontrant le notaire.
Bonsoir Gayomi,
Les parents étaient en régimme de communauté de biens et étaient propriétaires de leur maison sur un terrain de moins de 1500 m2. Il n'y a pas eu de testament mais une donation au dernier survivant ( signée en 1979 et donnée au notaire trois mois avant que ma mère décède ).Je n'ai pas rencontré le notaire ( il est à sanary/mer et je suis dans le finistère ). Je savais que le beau-père n'était pas une perle rare , mais ... lors de ce décès on a découvert une autre facette de cet homme : comme l'actif était supérieur à 39 000 € , la caisse d'assurance vieillesse a fait opposition et a voulu récupérer les sous versés , le beau-père a dit " donnez moi la procuration et je m'occuperai de ce remboursement " . Il a touché l'argent , s'est offert la moitié + 1/ 9è et le reste a été réparti aux huit enfants .On a été obligé de rembourser la caisse après citation par le tribunal des affaires sociales .Ce beau-père était un mari volage , partait vivre dans le Puy de dôme avec sa maîtresse , laquelle venait même à la maison!!!Le ménage battait de l'aile depuis longtemps , mais maman n'a jamais voulu divorcer . Il n'y avait plus rien et il a manqué à tous ses devoirs . Je dis cela sans amertume et sans inimitié aucune . A chacun son Karma , c'était le choix de maman . Tout le monde le savait sauf moi comme un con. Je l'aurai su , les choses auraient été autres.Voilà , assez d'états d'âme.
Le notaire concerné aurait bouclé la succession sans que les enfants du 1er lit soient mis au parfum. On le sait maintenant parce que le beau-père est mort et une autre succession va s'ouvrir pour la maison avec un partage inégal , alors que , lors de l'achat de leur maison il a été stipulé qu'en cas de décès de maman cette maison devra être partagée entre les huit enfants.
Voilà cher Gayomi, cette affaire est écoeurante .
Les parents étaient en régimme de communauté de biens et étaient propriétaires de leur maison sur un terrain de moins de 1500 m2. Il n'y a pas eu de testament mais une donation au dernier survivant ( signée en 1979 et donnée au notaire trois mois avant que ma mère décède ).Je n'ai pas rencontré le notaire ( il est à sanary/mer et je suis dans le finistère ). Je savais que le beau-père n'était pas une perle rare , mais ... lors de ce décès on a découvert une autre facette de cet homme : comme l'actif était supérieur à 39 000 € , la caisse d'assurance vieillesse a fait opposition et a voulu récupérer les sous versés , le beau-père a dit " donnez moi la procuration et je m'occuperai de ce remboursement " . Il a touché l'argent , s'est offert la moitié + 1/ 9è et le reste a été réparti aux huit enfants .On a été obligé de rembourser la caisse après citation par le tribunal des affaires sociales .Ce beau-père était un mari volage , partait vivre dans le Puy de dôme avec sa maîtresse , laquelle venait même à la maison!!!Le ménage battait de l'aile depuis longtemps , mais maman n'a jamais voulu divorcer . Il n'y avait plus rien et il a manqué à tous ses devoirs . Je dis cela sans amertume et sans inimitié aucune . A chacun son Karma , c'était le choix de maman . Tout le monde le savait sauf moi comme un con. Je l'aurai su , les choses auraient été autres.Voilà , assez d'états d'âme.
Le notaire concerné aurait bouclé la succession sans que les enfants du 1er lit soient mis au parfum. On le sait maintenant parce que le beau-père est mort et une autre succession va s'ouvrir pour la maison avec un partage inégal , alors que , lors de l'achat de leur maison il a été stipulé qu'en cas de décès de maman cette maison devra être partagée entre les huit enfants.
Voilà cher Gayomi, cette affaire est écoeurante .
Dans l'attente d'une éventuelle réponse.
Mise à part les critiques formulées à l'encontre de votre beau-père vous ne fournissez aucun élément sur la situation de la succession.
Quel était le régime matrimonial des époux ?
Lequel des 2 époux était propriétaire des divers biens que vous énumérez ? Votre mère ? Son conjoint ? Les 2 ?
La défunte -a-t-elle laissé un testament ?
Quelles sont ses dernières volontés ?
Une donation au dernier vivant existe-t-elle ?
Est-ce normal que le beau-père ait fait main basse sur l'héritage ?
Comment le savez-vous ?
S'il a recueilli l'usufruit des biens composant la succession de votre mère, les biens en dépendant sont à sa disposition pour en recueillir les "fruits" (les revenus).
Est-ce normal de la part du notaire?
Qu'avez-vous fait pour faire avancer les opérations ?
Avez-vous rencontré le notaire pour faire le point de la situation ?
Mise à part les critiques formulées à l'encontre de votre beau-père vous ne fournissez aucun élément sur la situation de la succession.
Quel était le régime matrimonial des époux ?
Lequel des 2 époux était propriétaire des divers biens que vous énumérez ? Votre mère ? Son conjoint ? Les 2 ?
La défunte -a-t-elle laissé un testament ?
Quelles sont ses dernières volontés ?
Une donation au dernier vivant existe-t-elle ?
Est-ce normal que le beau-père ait fait main basse sur l'héritage ?
Comment le savez-vous ?
S'il a recueilli l'usufruit des biens composant la succession de votre mère, les biens en dépendant sont à sa disposition pour en recueillir les "fruits" (les revenus).
Est-ce normal de la part du notaire?
Qu'avez-vous fait pour faire avancer les opérations ?
Avez-vous rencontré le notaire pour faire le point de la situation ?