Enfants du premier lit oubliés : quel recours ?

lombarde629 Messages postés 3 Statut Membre -  
lombarde629 Messages postés 3 Statut Membre -
Bonsoir,
Ma mère s'est remariée et du 2è lit il y a eu 5 enfants .Nous sommes 3 issus du 1er lit.Lors de son décès , le beau-père a fait main basse sur les avoirs de notre mère...la succession a été ouverte sans que les enfants du 1er lit soient mis au parfum comme on dit.Il y a bien eu un acte de notoriété mais c'est tout .Est-ce normal de la part du notaire? Est-ce normal que le beau-père ait fait main basse sur l'héritage ? Il y avit un portefeuille titre, une assurance-vie, une maison , des liquidités à ma connaissance .
Dans l'attente d'une éventuelle réponse.
Cordialement.

3 réponses

  1. lombarde629 Messages postés 3 Statut Membre
     
    Merci à Condorcet pour la prompte réponse : je pense que je dois me rapprocher du notaire qui s'est occupé de la succession de maman . Seulement voilà il est sous la coupe du beau-père et de ses enfants. Ce notaire prétend nous avoir mis au courant !!! Ma petite soeur a reçu l'acte de notoriété seulement maintenant cad presque 6 ans après la mort de maman.
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    1. Gayomi
       
      Beau-Père "a fait main basse sur les avoirs" de Maman et Notaire "est sous la coupe" de Beau-Père...Il y a peut-être des choses incomprises et non des irrégularités ? Avez-vous les réponses aux questions de Condorcet ? Si la réponse est non, il faut commencer par là en rencontrant le notaire.
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  2. lombarde629 Messages postés 3 Statut Membre
     
    Bonsoir Gayomi,
    Les parents étaient en régimme de communauté de biens et étaient propriétaires de leur maison sur un terrain de moins de 1500 m2. Il n'y a pas eu de testament mais une donation au dernier survivant ( signée en 1979 et donnée au notaire trois mois avant que ma mère décède ).Je n'ai pas rencontré le notaire ( il est à sanary/mer et je suis dans le finistère ). Je savais que le beau-père n'était pas une perle rare , mais ... lors de ce décès on a découvert une autre facette de cet homme : comme l'actif était supérieur à 39 000 € , la caisse d'assurance vieillesse a fait opposition et a voulu récupérer les sous versés , le beau-père a dit " donnez moi la procuration et je m'occuperai de ce remboursement " . Il a touché l'argent , s'est offert la moitié + 1/ 9è et le reste a été réparti aux huit enfants .On a été obligé de rembourser la caisse après citation par le tribunal des affaires sociales .Ce beau-père était un mari volage , partait vivre dans le Puy de dôme avec sa maîtresse , laquelle venait même à la maison!!!Le ménage battait de l'aile depuis longtemps , mais maman n'a jamais voulu divorcer . Il n'y avait plus rien et il a manqué à tous ses devoirs . Je dis cela sans amertume et sans inimitié aucune . A chacun son Karma , c'était le choix de maman . Tout le monde le savait sauf moi comme un con. Je l'aurai su , les choses auraient été autres.Voilà , assez d'états d'âme.
    Le notaire concerné aurait bouclé la succession sans que les enfants du 1er lit soient mis au parfum. On le sait maintenant parce que le beau-père est mort et une autre succession va s'ouvrir pour la maison avec un partage inégal , alors que , lors de l'achat de leur maison il a été stipulé qu'en cas de décès de maman cette maison devra être partagée entre les huit enfants.
    Voilà cher Gayomi, cette affaire est écoeurante .
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  3. condorcet Messages postés 39491 Date d'inscription   Statut Membre Dernière intervention   18 376
     
    Dans l'attente d'une éventuelle réponse.
    Mise à part les critiques formulées à l'encontre de votre beau-père vous ne fournissez aucun élément sur la situation de la succession.
    Quel était le régime matrimonial des époux ?
    Lequel des 2 époux était propriétaire des divers biens que vous énumérez ? Votre mère ? Son conjoint ? Les 2 ?
    La défunte -a-t-elle laissé un testament ?
    Quelles sont ses dernières volontés ?
    Une donation au dernier vivant existe-t-elle ?

    Est-ce normal que le beau-père ait fait main basse sur l'héritage ?
    Comment le savez-vous ?
    S'il a recueilli l'usufruit des biens composant la succession de votre mère, les biens en dépendant sont à sa disposition pour en recueillir les "fruits" (les revenus).

    Est-ce normal de la part du notaire?
    Qu'avez-vous fait pour faire avancer les opérations ?
    Avez-vous rencontré le notaire pour faire le point de la situation ?
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