Terrain agricole
Marina
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24 janv. 2016 à 09:59
bern29 Messages postés 4953 Date d'inscription mercredi 21 novembre 2012 Statut Membre Dernière intervention 24 avril 2024 - 24 janv. 2016 à 10:28
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BmV
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24 janv. 2016 à 10:01
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Et que dit la mairie ?
BmV
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24 janv. 2016 à 10:23
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"J'ai pas encore demander." : ben puisque c'est le maire qui a la compétence de l'urbanisme sur sa commune et que chaque commune a des règles bien spécifiques, il est ardemment conseillé de poser toutes les questions à ce sujet à la mairie qui reste le seul interlocuteur pour cela.
bern29
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24 janv. 2016 à 10:28
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Bjr,
le fait d'être affilié MSA n'est pas un critère suffisant pour faire valoir certaines conditions.
pour pouvoir construire en zone A il faut pouvoir justifier d'une présence sur place indispensable
Les dérogations sont soumises à approbation.
le fait d'être affilié MSA n'est pas un critère suffisant pour faire valoir certaines conditions.
pour pouvoir construire en zone A il faut pouvoir justifier d'une présence sur place indispensable
Les dérogations sont soumises à approbation.
La législation juridique et financière évolue en permanence...
24 janv. 2016 à 10:12
Sur les papiers du terrain, y a marquer en gros
Agricole, on peut y mettre un bati (sans donner le taille).
Ceux a coter de moi, y en a avec des petits cabanons (-10m2), caravanes... Mais je prefere ne pas faire n'importe quoi.
Les premieres maison sont a 100m et le centre (mairie, magasin...) du bourg est a 1km