Association

aranaix Messages postés 2 Statut Membre -  
Afrikarnak Messages postés 17653 Date d'inscription   Statut Contributeur Dernière intervention   -
Bonjour,
Un adhérent d'une association artistique (dessin émail) peut il dispenser des cours qui lui sont payés directement par d'autres adhérents ? Le montant mensuel correspond à un smic et l'association ne touche rien sur cette somme .
Merci

1 réponse

  1.
    Afrikarnak Messages postés 17653 Date d'inscription   Statut Contributeur Dernière intervention   12 169
     
    Bonjour

    Si rien dans les 'statuts' de l'Association n'interdit cette pratique il peut le faire.. Si les 'cours' sont dispensés en dehors de l'Asso il s'agit d'une convention étrangère à l'Asso..

    A+
    0

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