Association

aranaix Messages postés 1 Date d'inscription samedi 23 janvier 2016 Statut Membre Dernière intervention 6 février 2016 - 24 janv. 2016 à 08:59
Afrikarnak Messages postés 35511 Date d'inscription lundi 12 octobre 2009 Statut Contributeur Dernière intervention 15 octobre 2024 - 24 janv. 2016 à 11:34
Bonjour,
Un adhérent d'une association artistique (dessin émail) peut il dispenser des cours qui lui sont payés directement par d'autres adhérents ? Le montant mensuel correspond à un smic et l'association ne touche rien sur cette somme .
Merci

1 réponse

Afrikarnak Messages postés 35511 Date d'inscription lundi 12 octobre 2009 Statut Contributeur Dernière intervention 15 octobre 2024 12 083
24 janv. 2016 à 11:34
Bonjour

Si rien dans les 'statuts' de l'Association n'interdit cette pratique il peut le faire.. Si les 'cours' sont dispensés en dehors de l'Asso il s'agit d'une convention étrangère à l'Asso..

A+
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