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Vacances scolaires

MAMAN3240 Messages postés 16 Date d'inscription samedi 4 juillet 2015 Statut Membre Dernière intervention 15 février 2017 - Modifié par BmV le 14/01/2016 à 16:56
 MAMAN3240 - 21 janv. 2016 à 10:57
Bonjour, j'aurai voulu savoir par rapport au petite vacance scolaire ,si la parti adverse ne prend pas cet enfants comme convenu 1 semaine, normalement doit le compensez par des week end ,ou non

en vos remerciant par avance .

1 réponse

Réponse 1 / 1
sxb18 Messages postés 6 Date d'inscription lundi 18 janvier 2016 Statut Membre Dernière intervention 9 août 2017
20 janv. 2016 à 13:15
Bonjour MAMAN3240,

Si la partie adverse ne prend pas l'enfant sur durant sa semaine de vacance (ce qui est tout a fait son droit), il ne peux en aucun cas (sauf accord avec l'autre partie) le compensez par des week-end.

Un jugement a-t-il été pronocé concernant la garde des enfants?

Cordialement
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MAMAN3240
Modifié par MAMAN3240 le 21/01/2016 à 10:58
bonjour oui il a été prononcer ,comme mr est interim ,a le droit fin de semaine durant les petite vacance scolaire ,met au jour d’aujourd’hui il est embauché .
CDL ..
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