Pierres au bord d'une route

Marc - 14 déc. 2015 à 17:07
BmV Messages postés 92045 Date d'inscription samedi 24 août 2002 Statut Modérateur Dernière intervention 25 avril 2025 - 14 déc. 2015 à 17:10
Bonjour,
Ai-je le droit de ramasser des pierres en vrac, au bord d'une route départementale, ne faisant partie d'aucune construction en ruine ou autre?

1 réponse

Réponse 1 / 1
BmV Messages postés 92045 Date d'inscription samedi 24 août 2002 Statut Modérateur Dernière intervention 25 avril 2025 18 724
14 déc. 2015 à 17:10
Le bénévoles répondant gratuitement sur ce site ont-ils le droit de lire au moins l'une ou l'autre formule de politesse élémentaire ?
0

Discussions similaires

Accident en côte sans marquage sol ni possibilité de croisem
Tom -
dna.factory -

3 réponses
Frais de mise a la route
Fabioli -
Ulysse5818 -

11 réponses
Montant de mon préjudice corporel
Morel810 -
adrianna292 -

4 réponses
Indemnisation post accident de la route
Lxy -
Hilde -

5 réponses
Accident et marquage au sol absent
Clopie_72 -
jee pee -

2 réponses