Pierres au bord d'une route Marc - Dernière réponse le 14 déc. 2015 1 réponse Bonjour, Ai-je le droit de ramasser des pierres en vrac, au bord d'une route départementale, ne faisant partie d'aucune construction en ruine ou autre? 1 réponse Trié par date décroissante Votes Date Date décroissante Réponse 1 / 1 ... Signaler BmV Modérateur Le bénévoles répondant gratuitement sur ce site ont-ils le droit de lire au moins l'une ou l'autre formule de politesse élémentaire ? Discussions similaires Montant de mon préjudice corporel Morel810 Indemnisation post accident de la route Lxy limite de propriété en bord de route Isa54 accident de la route et indemnisation Caro Mur limite de propriété bord de route publique rvantony Sujet Précédent Sujet Suivant
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