Tuyaux de viabilisation
cyclo80
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cyclo80 -
cyclo80 -
Bonjour,
un voisin qui a un grand terrain voudrait le viabiliser, mais pour ce faire il doit passer tous ses tuyaux de viabilisation chez moi, sur une distance d'environ 100 mètres en limite de propriété. Bien sur il remet tout en ordre à l'issu des travaux.
Je ne lui ai pas dit non, mais j'hésite tout de même car je me retrouve avec une servitude sur mon terrain, pensez-vous que sa valeur est diminué ? Existe-t-il une règle de calcul pour évaluer une éventuelle indemnité ?
Merci d'avance
J-Marc
un voisin qui a un grand terrain voudrait le viabiliser, mais pour ce faire il doit passer tous ses tuyaux de viabilisation chez moi, sur une distance d'environ 100 mètres en limite de propriété. Bien sur il remet tout en ordre à l'issu des travaux.
Je ne lui ai pas dit non, mais j'hésite tout de même car je me retrouve avec une servitude sur mon terrain, pensez-vous que sa valeur est diminué ? Existe-t-il une règle de calcul pour évaluer une éventuelle indemnité ?
Merci d'avance
J-Marc
2 réponses
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bonjour
1) il ne peut pas faire sa viabilisation sous son chemin d'accès ?
2) oui ça peut être un petit frein à une revente éventuelle
3) non pas de règle de calcul d'un éventuel préjudice
à vous de chiffrer -
Bonjour,
merci pour la réponse et désolé pour le retard je n'avais pas vu le mail
Non son chemin ne permet pas le raccordement au tout à l'égout
Je vais faire passer les tuyaux dans la limite des 4 mètres en bordure
Il m'a proposé une indemnité satisfaisante sans que je ne lui demande, je pense donc accepter.
Tout se fera avec géomètre et notaire.
Bonne soirée
J-Marc
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