Démission d'un conseiller municipal
citoyenpreocuppe
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Josh Randall Messages postés 28168 Date d'inscription Statut Modérateur Dernière intervention -
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Bonjour,
Si un conseiller municipal (adjoint) démissionne. Doit-On revoter ?
Prenons l'exemple de la ville X , 27 conseillers, un maire.
Le 1er adjoint démissionne, il n'y a personne pour le remplacer car la liste était la seule en lice.
Doit-on revoter ? Toute la liste ? Seulement le siège vacant ?
Si un conseiller municipal (adjoint) démissionne. Doit-On revoter ?
Prenons l'exemple de la ville X , 27 conseillers, un maire.
Le 1er adjoint démissionne, il n'y a personne pour le remplacer car la liste était la seule en lice.
Doit-on revoter ? Toute la liste ? Seulement le siège vacant ?
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