Vente de parts de SCI
boguyot
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Poisson92100 Messages postés 27163 Date d'inscription Statut Membre Dernière intervention -
Poisson92100 Messages postés 27163 Date d'inscription Statut Membre Dernière intervention -
la SCI Tartantion est propriétaire d'un immeuble a FREJUS cette SCI est assujettie a la TVA
comment dois je calculer la plus value? entre le prix HT ou TTC
cet immeuble a été acquis en oct 1999 et vendu en NOV 2015
ai je interet a vendre l'immeuble (180000 euros TTC) ou les parts de ma SCI ( capital de 1524.49 euros!)
prix d'acquisition de l'immeuble 39636 euros en OCT.1999
j'ai fait 30000 euros TTC de travaux lors de l'acquisition (j'ai donc recuperé la TVA de l'époque sur les travaux..)
quel est mon interet ?
-vente des parts de la SCI ?
-vente de l'immeuble ?
QUID de la TVA ??? combien a payer au fisc?
QUID des droits d'enregistrement?
qui les paye? acquereur? vendeur?
dois je etablir une DIA si je decide de vendre les parts de la SCI?
la vente des parts de la SCI doit elle etre faite via un acte authentique???
comment dois je calculer la plus value? entre le prix HT ou TTC
cet immeuble a été acquis en oct 1999 et vendu en NOV 2015
ai je interet a vendre l'immeuble (180000 euros TTC) ou les parts de ma SCI ( capital de 1524.49 euros!)
prix d'acquisition de l'immeuble 39636 euros en OCT.1999
j'ai fait 30000 euros TTC de travaux lors de l'acquisition (j'ai donc recuperé la TVA de l'époque sur les travaux..)
quel est mon interet ?
-vente des parts de la SCI ?
-vente de l'immeuble ?
QUID de la TVA ??? combien a payer au fisc?
QUID des droits d'enregistrement?
qui les paye? acquereur? vendeur?
dois je etablir une DIA si je decide de vendre les parts de la SCI?
la vente des parts de la SCI doit elle etre faite via un acte authentique???
A voir également:
- Vente de parts de SCI
- Répartition prix de vente indivision - Guide
- Decharge de vente - Accueil - Modèles de lettres Patrimoine
- Sci - Guide
- Annulation de vente voiture ✓ - Forum Automobile
- Résiliation mandat de vente plusieurs héritiers - Forum Immobilier
2 réponses
https://jacquesduhem.com/2014/02/10/plus-value-immobilieres-cession-de-limmeuble-par-une-sci-ou-cessions-des-titres-par-ses-associes-un-choix-delicat/
Voilà le lien pour le calcul de la PV pour la SCI. Pour savoir quel est le meilleur choix il faut regarder ce qui est le plus intéressant notamment par rapport à l'application de la JP quemener etc. Tout est expliqué dans mon lien.
Voilà le lien pour le calcul de la PV pour la SCI. Pour savoir quel est le meilleur choix il faut regarder ce qui est le plus intéressant notamment par rapport à l'application de la JP quemener etc. Tout est expliqué dans mon lien.
La législation juridique et financière évolue en permanence...