Vente de parts de SCI

boguyot Messages postés 1 Date d'inscription vendredi 13 novembre 2015 Statut Membre Dernière intervention 13 novembre 2015 - 13 nov. 2015 à 17:13
Poisson92100 Messages postés 26287 Date d'inscription samedi 15 novembre 2014 Statut Membre Dernière intervention 27 mars 2024 - 18 nov. 2015 à 12:37
la SCI Tartantion est propriétaire d'un immeuble a FREJUS cette SCI est assujettie a la TVA
comment dois je calculer la plus value? entre le prix HT ou TTC
cet immeuble a été acquis en oct 1999 et vendu en NOV 2015
ai je interet a vendre l'immeuble (180000 euros TTC) ou les parts de ma SCI ( capital de 1524.49 euros!)
prix d'acquisition de l'immeuble 39636 euros en OCT.1999
j'ai fait 30000 euros TTC de travaux lors de l'acquisition (j'ai donc recuperé la TVA de l'époque sur les travaux..)
quel est mon interet ?
-vente des parts de la SCI ?
-vente de l'immeuble ?
QUID de la TVA ??? combien a payer au fisc?
QUID des droits d'enregistrement?
qui les paye? acquereur? vendeur?
dois je etablir une DIA si je decide de vendre les parts de la SCI?
la vente des parts de la SCI doit elle etre faite via un acte authentique???

2 réponses

G-BG Messages postés 31 Date d'inscription mercredi 4 novembre 2015 Statut Membre Dernière intervention 14 novembre 2015 6
14 nov. 2015 à 17:12
https://jacquesduhem.com/2014/02/10/plus-value-immobilieres-cession-de-limmeuble-par-une-sci-ou-cessions-des-titres-par-ses-associes-un-choix-delicat/

Voilà le lien pour le calcul de la PV pour la SCI. Pour savoir quel est le meilleur choix il faut regarder ce qui est le plus intéressant notamment par rapport à l'application de la JP quemener etc. Tout est expliqué dans mon lien.
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Poisson92100 Messages postés 26287 Date d'inscription samedi 15 novembre 2014 Statut Membre Dernière intervention 27 mars 2024 7 566
Modifié par Poisson92100 le 18/11/2015 à 12:40
la SCI est elle assujestie à l'Is ou à l'IR ?

sinon vous ne pouvez pas inclure la TVa qui a été récupéré dans le prix d'achat.
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