Pv ag non respecté que faire....

13marie13 - 12 nov. 2015 à 11:08
 13marie13 - 13 nov. 2015 à 12:50
Bonjour,

Nous sommes une copro de deux personnes, lors de la dernière ag en 2014 l'autre copropriétaire a signé des engagements qu'elle n'a pas respecté, donc l'ag qui vient soit le ( 14/11/2015) doit être annulée tant que ces points ne sont pas solutionné.

je dis donc envoyer une AR , la question est quelle délais donner pour reprogrammer une AG exceptionnelle pour laisser le temps à l'autre copropriétaire d'appliquer ses engagements de l'année dernière ?

Voilà, j'espère m'être bien exprimée, comme vous l'avez compris l'entente n'est pas au beau fixe.

Merci à vous @ très vite !

Mary

6 réponses

Xavier92100 Messages postés 1690 Date d'inscription dimanche 6 juillet 2014 Statut Membre Dernière intervention 25 novembre 2015 319
12 nov. 2015 à 11:16
Bonjour
Pouvez vous préciser les engagements non respecté ?
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Bonjour Xavier,


Merci pour votre message, donc depuis 2013 elle s'est engagée suite à une extension pour faire une veranda à crépir , document signé de sa part et chez le notaire, ce sujet est donc sur l'ag de l'année dernière car toujours pas fait à ce jour...

2/ mettre des bloques volets, qui claquent " elle disait ne pas avoir les bras assez long pour les bloquer " lol je préfère en rire...

3/ le chien qu'elle enferme dans la véranda, il aboie donc au dessus de ma tête elle a signé là aussi en disant qu'elle ferait ce qu'il faut, nada, rien....( message de sa part l'autre jour, il a le droit d'aboyer jusqu'à 22 h ) pfffffff l'enfer cette femme...

4/ depuis 3 ans que je vis ici, je suis la seule à entretenir le parking commun, ramassage des feuilles, taille des arbres, des lierres qui cachent entre autre le N° de la maison, chose encore qu'elle a signé mais ne fait pas.

voilà vous savez tout où presque, merci encore, Mary
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Xavier92100 Messages postés 1690 Date d'inscription dimanche 6 juillet 2014 Statut Membre Dernière intervention 25 novembre 2015 319
12 nov. 2015 à 13:57
Je comprend que lors de la denrière AG elle et vous avez voté un certain nombre de mesures qui n'ont pas été réalisé.

CFaireu n AG annuel est obligatoire et je ne vois pas en quoi le fait que les réoslutions de 2014 n'ai pas été mené à terme empeche defaire l'AG 2015...

Vous pouvez même mettre à l'ordre du jours que la copropriété est mandaté pour faire réaliser au frias de mme X certains travaux et recouvrir par tous moyens.
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Bonsoir Xavier,

D'après mes renseignements si les points votés n'ont pas été respectés et pour faire une nouvelle ag, il faut que les points 2014 soient réglés, une lettre recommandé doit être envoyé à l'autre propriétaire et je demande à prendre un syndic payant car j'en ai marre de cette femme qui ne fait que ce qu'elle veut, si aucune suite, je devrais aller au TGI car je n'ai pas envie de passer tout mon temps à lui demander de respecter ses engagements et ce depuis 3 ans, voilà d'où ma demande de savoir quel delais lui donner pour appliquer l'ag 2014, si je ne fais rien c'est porte ouverte à tout et n'importe quoi comme dans ses habitude.

Voilà Xavier pourquoi il faut annuler l'ag de samedi.

Merci et @ très vite !

Mary
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andre78fr Messages postés 2668 Date d'inscription vendredi 13 mai 2011 Statut Membre Dernière intervention 25 avril 2024 597
12 nov. 2015 à 20:41
Ils sortent d'où vos renseignements ?

La copropriété à 2 c'est compliqué, on ne peut rien décider si on n'est pas d'accord, vous pouvez aller au tribunal mais si vous imaginez qu'un administrateur judiciaire va contrôler les aboiements du chien de la voisine...

Qui est syndic actuellement ?
Vous avez probablement plus de chances de régler ces problèmes avec un médiateur (voir en mairie)...
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Bonsoir Xavier,

Nous ne sommes que deux propriétaires, comme visiblement elle n'applique pas les règles de la copropriété, il faut je pense prendre un syndic, quant au médiateur, il est mou et mes renseignements sont pris par "UFC que choisir" une personne qui travaillait pour les copros, il dit clairement que tant que les points signés ne sont pas réglés en temps et en heure nous ne pouvons pas aborder une autre AG avec d'autres ordres du jour, voilà, quant aux aboiement du chien, je peux faire constater par la police, voilà, car je vous en passe sur tout ce que je vis au quotidien avec cette personne...

Merci Xavier, Mary
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andre78fr Messages postés 2668 Date d'inscription vendredi 13 mai 2011 Statut Membre Dernière intervention 25 avril 2024 597
13 nov. 2015 à 10:31
Vos renseignements sont erronés, la copropriété organise chaque année son assemblée générale quelque soit l'état ou la réalisation des décisions antérieures.
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13marie13 > andre78fr Messages postés 2668 Date d'inscription vendredi 13 mai 2011 Statut Membre Dernière intervention 25 avril 2024
13 nov. 2015 à 10:50
Bonjour André,
Merci pour votre réponse, alors la question est, comment faire réaliser les travaux comme la façade, point important, ainsi que les autres points de l'ag 2014 non réalisés ?
Comment faire signer d'autres points pour l'ag 2015 alors que cette personne signe mais ne tient pas ses engagements ? c'est porte ouverte à tout et n'importe quoi, vous savez je suis une personne droite et honnête ce qui n'est pas le cas de l'autre propriétaire, je suis vraiment tombée sur du lourd, car il n'y a pas eu que ça, mais je passe les détails, quel recours ?

Je vous remercie encore, Mary
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andre78fr Messages postés 2668 Date d'inscription vendredi 13 mai 2011 Statut Membre Dernière intervention 25 avril 2024 597
13 nov. 2015 à 11:12
Malheureusement il y a peu de recours car dans une copropriété à deux il faut être tous les deux d'accord pour atteindre n'importe laquelle des majorités prévues par la loi (articles 24, 25 ou 26).
Pour désigner un syndic professionnel vous aurez besoin de la majorité...
Pour voter des travaux de ravalement vous aurez besoin de la majorité...

Ce n'est pas le rôle d'un juge de vous obligez à faire un ravalement si l'autre copropriétaire estime que ce n'est pas urgent, la situation serait un peu différent pour des travaux urgents, une menace à la sécurité ou à la salubrité...

En fait il faut faire la part des choses entre les problèmes de la copropriété (un syndic pour gérer et faire appliquer les décisions, des AG pour décider...) et les problèmes de voisinnage (le chien, le nettoyage...) et de civilité. Il faut privilégier la diplomatie, aller tranquillement à cette assemblée demain afin de discuter et voir ce que la personne envisage mais faire venir la police, un huissier ou un administrateur judiciaire ça risque surtout d"envenimer vos relations.
C'est compliqué...

PS : vous n'avez pas répondu à la question essentielle de "qui est syndic actuellement ?"
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Re bonjour André,

Il n'y avait pas de syndic, nous ne sommes que deux propriétaires donc "nous sommes le syndic " pas de président, puisque nous sommes deux et c'est tout
!

Quant à la diplomatie , je l'ai été pendant 3 ans, face à moi " une poissonnière " qui ne fait qu'hurler, qui fuit, ancienne sdf d'après ses dires, qui au lieu de se réjouir d'avoir une maison la laisse se délabrer, un compagnons tchétchène qui ne travaille pas , qui boit et casse tout dans la maison en pleine nuit ce qui m'a valu d'appeler la police en pensant qu'il y avait meurtre, ni excuses rien, ça a recommencé, il dort pas la nuit, j'ai dû changer de chambre car il fait du bruit jusqu'à 5 h du matin, le parking une vraie déchetterie, ferrailles, cartons, lave linge, ordures, donc on est déja en guerre froide, donc la diplomatie, j'ai donné, vous comprenez ?

Voilà, mille excuses je suis énervée, désolée, @ bientôt,

Mary
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andre78fr Messages postés 2668 Date d'inscription vendredi 13 mai 2011 Statut Membre Dernière intervention 25 avril 2024 597
13 nov. 2015 à 12:25
Le syndic est obligatoire, même si vous n'êtes que deux ; il peut s'agir de l'un de vous mais il faut quand même le désigner et que ça apparaisse dans un procès-verbal d'assemblée générale. Les problèmes de copropriété (entretien, administration, assurance... des parties communes) c'est une chose mais je crois que vous avez surtout un problème de voisinnage et il faut donc chercher autour des "troubles anormaux de voisinnage" la solution...
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13marie13 > andre78fr Messages postés 2668 Date d'inscription vendredi 13 mai 2011 Statut Membre Dernière intervention 25 avril 2024
13 nov. 2015 à 12:48
Merci André,

Oui c'est tout à fait ça, problème de voisinage, déjà à l'ordre du jour , elle parle d'insonoriser son plancher, paradoxalement elle assurait ne rien entendre venant de chez moi, par contre, de mon coté personne ne rentre saoul chez moi, je marche avec des chaussons, je ne passe pas l'aspirateur deux fois par jour et je dors la nuit, donc là aussi qui paie tout ces travaux et à quel pourcentage je veux dire, est-ce que je paie la moitié du gros oeuvre , quant au carrelage qu'elle va changer ? etc...les millièmes comptent donc ?

Encore quelque chose que je dois payer à cause de l'incivisme des gens, mais avoir la paix c'est tout ce que je demande...


Quant aux panneaux de bois entre son jardin et le mien, elle veut les changer, car son chien les a cassé, la chèvre aussi, elle ne les a jamais traité, les miennes sont impeccables et traitées ,donc là je refuse de participer.à ces frais.

voilà André , l'ag a lieu demain...

@ très vite, Mary
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13marie13 > 13marie13
13 nov. 2015 à 12:50
Quant à choisir qui gère le syndic là encore elle n'acceptera jamais que ce soit moi et de mon coté, je n'ai aucune confiance en elle !
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