Sci et emprunt à titre personnel

irelandee - 5 nov. 2015 à 14:11
lucini Messages postés 5135 Date d'inscription samedi 27 novembre 2010 Statut Membre Dernière intervention 16 février 2023 - 5 nov. 2015 à 14:52
Bonjour,

Mon ami a une SCI avec ses parents pour un bien en locatif. La SCI a donc contracté un prêt pour ce faire. Nous allons acheter un bien tous les deux et avons donc cemandé à notre notaire la question sur la capacité d'endettement auprès des banques.
Celle-ci nous répond que la SCI est une entité et que la personne physique une autre donc l'emprunt que la SCI a fait ne peut pas être pris en charge à titre personnel pour le calcul du taux d'endettement...Mais j'avoue que cela me surprend un peu...
Mon ami et moi pouvons nous donc emprunter sans "tenir compte" de la SCI par ailleurs pour la capacité d'endettement?
Merci à vous de vos retours.
Cordialement.
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1 réponse

lucini Messages postés 5135 Date d'inscription samedi 27 novembre 2010 Statut Membre Dernière intervention 16 février 2023 2 937
5 nov. 2015 à 14:25
Bonjour,

Mon ami a une SCI avec ses parents pour un bien en locatif. Cette SCI a contracté un emprunt. Nous allons acheter un bien tous les deux.
Le notaire nous répond que la SCI est une entité et que la personne physique une autre donc l'emprunt que la SCI a fait ne peut pas être pris en charge à titre personnel pour le calcul du taux d'endettement.


La SCI est bien une entité juridique distincte du patrimoine personnel

Mon ami et moi pouvons-nous donc emprunter sans "tenir compte" de la SCI par ailleurs pour la capacité d'endettement ?


Les associés d'une SCI ont une responsabilité indéfinie sur les dettes de la SCI,
Pour un nouvel emprunt la banque tiendra compte de l'ensemble de l'endettement direct et via la SCI.

Rien ne vous empêche de soumettre votre projet d'acquisition à une ou plusieurs banques vous verrez bien leur analyse et réponse..
Tout dépend de vos revenus par rapport aux mensualités, les loyers de la SCI seront aussi pris en compte

Cordialement
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Merci à vous pour ce retour, en effet chaque banque aura sans doute une approche différente.
Par contre pour l'impact de la SCI sur l'endettement on "proratise" au nombre de parts ou

echeance-loyer = reliquat à diviser en nombre d'associés?

Merci!
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lucini Messages postés 5135 Date d'inscription samedi 27 novembre 2010 Statut Membre Dernière intervention 16 février 2023 2 937
5 nov. 2015 à 14:52
La quote part d'endettement au nom de la SCI sera pris en compte au prorata des parts détenues par votre ami., tout comme le loyer perçu.
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