Refaire les papier d'un bateau dont la personne est décèdée

arnier -  
On vient de me donner un zodiac de 4m70, le propriétaire est décédé depuis plus de 10 ans, les papiers du bateau ont été perdu. Comment faire pour refaire ces papiers?
Le bateau à toujours son immatriculation sur le boudin ainsi que sa plaque avec les caractéristiques.
Merci d'avance pour vos solutions

3 réponses

  • Votes
  • Date
  • Date décroissante
  1. doris33 Contributeur
    Bonjour,

    C est ce qui s appelle un cadeau empoisonné.

    Je ne vois aucune solution

    Cordialement
    1. arnier Auteur
      Merci, je le sais, mais je ne peux le mettre à la benne
  2. Utilisateur anonyme
    Bonjour,

    Qui est "on" ? un héritier ? l'héritier unique ? un voleur ?
    Et vous acceptez ça sans vous poser aucune question ?

    Cdlt
    1. arnier Auteur
      Nous ne somme pas héritier, seulement de la famille mais ma mère à l'époque le stockait dans notre garage et il ne figure sur aucun testament alors que faire
    2. Utilisateur anonyme
      @arnierIl faut le rendre aux héritiers légaux.
      Qui se permet de vous donner quelque chose qui ne lui appartient pas ?
    3. arnier Auteur
      @Utilisateur anonymeMa mère est la sel héritière légal, mais le zodiac n'a jamais été mentionné dans le testament, je pense par oubli, car il ne servait depuis plus de 15 ans avant sa mort.
    4. sleepy00
      Si votre mère est l'heritiere légale
      avec un certificat d'heredité
      elle se présente pour refaire l'immatriculation
      je ne vois pas le probleme pour qu'elle le fasse a votre nom
      mais je pense que c'est plus simple si c'est elle
    5. Utilisateur anonyme
      @arnierEcoutez vous parlez de testament, d'héritière légale, mais jamais vous ne dites qui était le défunt propriétaire du bateau.... alors qui était le propriétaire du bateau ?
      Arrêtez les "on" les "de la famille"... dites les choses clairement : c'était à votre père ? à votre grand-père ? qui sont les héritiers LEGAUX du défunt ?
  3. kardegil
    Bonjour,

    Les deux premières lettres servent à déterminer ou à été immatriculé ton bateau.
    Ensuite, tu écris aux affaires maritimes du lieu d'immatriculation en leur expliquant ton cas.
    1. arnier Auteur
      Merci de votre proposition, je vais essayer de ce pas

Discussions similaires

Ais-je le droit de copier un badge d'accès à l'immeuble ?
Azeqwe

8 réponses
Qui doit payer la construction d'un bateau?
Arnaud03

8 réponses
Document caution solidaire valide ou non ?
maxboog

8 réponses
hivernage bateau
chuchu14

1 réponse
Réalisation d'un bijou à partir d'or fondu
BRIN21

4 réponses