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Refaire les papier d'un bateau dont la personne est décèdée

arnier Messages postés 5 Statut Membre -  
 Utilisateur anonyme -
On vient de me donner un zodiac de 4m70, le propriétaire est décédé depuis plus de 10 ans, les papiers du bateau ont été perdu. Comment faire pour refaire ces papiers?
Le bateau à toujours son immatriculation sur le boudin ainsi que sa plaque avec les caractéristiques.
Merci d'avance pour vos solutions

3 réponses

Réponse 1 / 3
doris33 Messages postés 51084 Date d'inscription   Statut Contributeur Dernière intervention   16 705
 
Bonjour,

C est ce qui s appelle un cadeau empoisonné.

Je ne vois aucune solution


Cordialement
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arnier Messages postés 5 Statut Membre
 
Merci, je le sais, mais je ne peux le mettre à la benne
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Réponse 2 / 3
Utilisateur anonyme
 
Bonjour,

Qui est "on" ? un héritier ? l'héritier unique ? un voleur ?
Et vous acceptez ça sans vous poser aucune question ?

Cdlt
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arnier Messages postés 5 Statut Membre
 
Nous ne somme pas héritier, seulement de la famille mais ma mère à l'époque le stockait dans notre garage et il ne figure sur aucun testament alors que faire
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Utilisateur anonyme > arnier Messages postés 5 Statut Membre
 
Il faut le rendre aux héritiers légaux.
Qui se permet de vous donner quelque chose qui ne lui appartient pas ?
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arnier Messages postés 5 Statut Membre > Utilisateur anonyme
 
Ma mère est la sel héritière légal, mais le zodiac n'a jamais été mentionné dans le testament, je pense par oubli, car il ne servait depuis plus de 15 ans avant sa mort.
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Utilisateur anonyme > arnier Messages postés 5 Statut Membre
 
Ecoutez vous parlez de testament, d'héritière légale, mais jamais vous ne dites qui était le défunt propriétaire du bateau.... alors qui était le propriétaire du bateau ?
Arrêtez les "on" les "de la famille"... dites les choses clairement : c'était à votre père ? à votre grand-père ? qui sont les héritiers LEGAUX du défunt ?
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sleepy00 Messages postés 17995 Date d'inscription   Statut Membre Dernière intervention   5 576
 
Si votre mère est l'heritiere légale
avec un certificat d'heredité
elle se présente pour refaire l'immatriculation
je ne vois pas le probleme pour qu'elle le fasse a votre nom
mais je pense que c'est plus simple si c'est elle
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Réponse 3 / 3
kardegil Messages postés 2070 Statut Membre 207
 
Bonjour,

Les deux premières lettres servent à déterminer ou à été immatriculé ton bateau.
Ensuite, tu écris aux affaires maritimes du lieu d'immatriculation en leur expliquant ton cas.
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arnier Messages postés 5 Statut Membre
 
Merci de votre proposition, je vais essayer de ce pas
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