Nu-propriété Droits entre fraterie
Bonjour ,
Les faits :
Mes parents on donné la nu-propriété en part égal a ma soeur et moi même lors de mes 11 ans ( j'en est 50 actuellement ) .
Mes parents ont conserver l'usufruit et on continuer a vivre dans la maison (actuellement encore ) .
Ma soeur vit dans le haut de la maison avec sa famille depuis 30 ans , mes parents on souvent payer beaucoup de chose pour elle , elle ne participe pas aux charges tel que les impôts et ne verse aucun loyer à mes parents .
A aucun moment elle ne pas payer de demi-loyer ou une part du fait qu'elle vivait dans la maison qui m'appartient pour moitié .
Est t-il possible de lui réclamer lors du décès de mes parents , les demis loyer (des 30 années ou elle à occuper le bien ) ou de reporter ces loyers a la successions ?
Quelles sont mes droits a ce sujets ? Quelle sont les prétentions auxquelles je peut prétendre ?
Merci d'avance
Les faits :
Mes parents on donné la nu-propriété en part égal a ma soeur et moi même lors de mes 11 ans ( j'en est 50 actuellement ) .
Mes parents ont conserver l'usufruit et on continuer a vivre dans la maison (actuellement encore ) .
Ma soeur vit dans le haut de la maison avec sa famille depuis 30 ans , mes parents on souvent payer beaucoup de chose pour elle , elle ne participe pas aux charges tel que les impôts et ne verse aucun loyer à mes parents .
A aucun moment elle ne pas payer de demi-loyer ou une part du fait qu'elle vivait dans la maison qui m'appartient pour moitié .
Est t-il possible de lui réclamer lors du décès de mes parents , les demis loyer (des 30 années ou elle à occuper le bien ) ou de reporter ces loyers a la successions ?
Quelles sont mes droits a ce sujets ? Quelle sont les prétentions auxquelles je peut prétendre ?
Merci d'avance
3 réponses
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Bonjour
Pas vraiment
Vos parents sontl ibre d'apporter une aide indirect à votre soeur en la logeant ou en lui faisant des cadeaux...elle pourrait en cas de proces avec vous soutenir en plus qu'elle les aidait vu leur age etc -
ContributeurBonjour,
"A aucun moment elle ne pas payer de demi-loyer ou une part du fait qu'elle vivait dans la maison qui m'appartient pour moitié . "
en aucun cas, elle ne devait vous payer un demi-loyer , vous n'"êtes" que nu-propriétaire, si elle devait verser quelque chose, c'est à vos parents qui, eux, sont usufrutiers.
Cordialement -
Bonjour
Attendez déjà que vos parents soient décédés !
Ensuite vous verrez ceci pour éventuellement pouvoir solliciter un rapport à la succession dans le cadre d'un avantage indirect dont elle aurait bénéficié par rapport à vous.
Rien ne vous empêche de poser la question à un notaire de vôtre choix ou encore à un avocat spécialisé dans le droit des successions.
La législation juridique et financière évolue en permanence...