Sujet Précédent Sujet Suivant

T2 ?

mike84 - 1 nov. 2015 à 16:44
kasom Messages postés 32267 Date d'inscription samedi 25 septembre 2010 Statut Modérateur Dernière intervention 26 décembre 2024 - 2 nov. 2015 à 19:49
Bonjour, sur mon bail il est déclaré en 2 pièces hors une des pièces ne mesure que 5.60m2 (cinq mètre carré soixante )cette pièce est-elle considérée comme viable et a t-elle les caractéristiques pour pour faire partie d'un T2 d'autre part le bailleur a déclaré ce logement en meublé alors qu'il est entièrement vide.
Quels recours dans une telle situation.
merci de votre réponse cordialement
A voir également:

2 réponses

Réponse 1 / 2
kasom Messages postés 32267 Date d'inscription samedi 25 septembre 2010 Statut Modérateur Dernière intervention 26 décembre 2024 8 828
1 nov. 2015 à 17:57
bonjour

en fait quelle est votre vraie question ?

un recours pour quoi ? partir ? ,faire baisser le loyer ?
0
mike84
2 nov. 2015 à 14:34
la vraie question est un appartement peut il etre considéréré comme un T2 si une des pièces ne mesure que cinq m2 et d'autre part le propriétaire a t-il le droit de louer un appartement vide en le déclarant meublé
0
ar
2 nov. 2015 à 15:26
n'avez vous pas visité ce logement avant de le prendre en location ?
0
Réponse 2 / 2
kasom Messages postés 32267 Date d'inscription samedi 25 septembre 2010 Statut Modérateur Dernière intervention 26 décembre 2024 8 828
2 nov. 2015 à 19:49
le propriétaire n'a pas le droit de déclarer une location meublée si celle ci est vide mais ça ne vous concerne pas c'est du fiscal...

ou alors vous voulez partir ?

pour la surface , tout dépend : effectivement ce n'est pas un T2 mais concrètement qu'est ce que vous cherchez ?
0

Discussions similaires

Requalifier T2 en T3
JGIN31 -
Valenchantée -

19 réponses
Définition d'un T2
moon38410 -
dna.factory -

9 réponses
HLM : superficie plus petite que celle indiquée sur le bail.
cachou775 -
cachou775 -

24 réponses
T2 acheté, transformé en T3 : quelle incidence sur sa vente ?
boonsman -
kasom -

1 réponse
Chambre à deux dans une colocation
rhose -
rhose -

6 réponses