Refus de permis a cause service de la voirie
oliviai1
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BmV Messages postés 98520 Date d'inscription Statut Modérateur Dernière intervention -
BmV Messages postés 98520 Date d'inscription Statut Modérateur Dernière intervention -
bonjour bonsoir a tous
merci de m accueillir sur votre forum
voila je suis tombé en recherchant sur Google sur ce forum comme
beaucoup sans doute
je m appelle olivier est j habite dans les alpes maritimes
voila mon soucis mon terrain n a pas d accès le chemin juxtaposant celui ci et
limité a 20km/h (panneau espace partagé vélo,voiture piéton) on ne peut pas ce croisé
sauf en se garant sur le coté.
la mairie me refuse le permis en me prétextant que le chemin va passer un jour a 50km/h????
cela m impose un terrassement énorme car mon terrain est a minimum 2 mètres au dessus du chemin
en plus il doivent me prendre plus 2 m pour agrandir ce chemin mais ils ne savent pas quand.....
un juriste m'a dis par téléphone qu il doivent me prouver noir sur plan quand est si vraiment elle va passer a 50km/h alors que ce chemin est a 3m d une 4 voies qui est déjà 50km/heure!!!!!!
pour moi franchement c est un délire!!!!!!
je ne sais pas si j ai été très clair en tout cas merci d avance pour votre aide
sincerement
olivier
merci de m accueillir sur votre forum
voila je suis tombé en recherchant sur Google sur ce forum comme
beaucoup sans doute
je m appelle olivier est j habite dans les alpes maritimes
voila mon soucis mon terrain n a pas d accès le chemin juxtaposant celui ci et
limité a 20km/h (panneau espace partagé vélo,voiture piéton) on ne peut pas ce croisé
sauf en se garant sur le coté.
la mairie me refuse le permis en me prétextant que le chemin va passer un jour a 50km/h????
cela m impose un terrassement énorme car mon terrain est a minimum 2 mètres au dessus du chemin
en plus il doivent me prendre plus 2 m pour agrandir ce chemin mais ils ne savent pas quand.....
un juriste m'a dis par téléphone qu il doivent me prouver noir sur plan quand est si vraiment elle va passer a 50km/h alors que ce chemin est a 3m d une 4 voies qui est déjà 50km/heure!!!!!!
pour moi franchement c est un délire!!!!!!
je ne sais pas si j ai été très clair en tout cas merci d avance pour votre aide
sincerement
olivier
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