Assurance pelle mecanique
Résolu
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aie mac
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5 sept. 2015 à 17:44
5 sept. 2015 à 17:44
bonjour
si elle est susceptible de refonctionner, oui.
mais stationnée sur votre terrain, vous ne pourrez être verbalisée pour défaut d'assurance obligatoire.
après, à vous de savoir la portée du "qui ne marche plus depuis longtemps"...
et d'assumer si jamais sa présence occasionne un accident corporel.
si elle est susceptible de refonctionner, oui.
mais stationnée sur votre terrain, vous ne pourrez être verbalisée pour défaut d'assurance obligatoire.
après, à vous de savoir la portée du "qui ne marche plus depuis longtemps"...
et d'assumer si jamais sa présence occasionne un accident corporel.
5 sept. 2015 à 21:10