Elle refuse Qu il voit sa fille !

Question

Bonjour, 

l histoire est compliquée mais j espère que vous pourrez m aider.

Mon conjoint à eu un enfant non désiré avec son ex compagne (Elle est tombée enceinte au bout d un mois de relation mais n à pas voulu avorter).  Mon conjoint étant jeune à cet époque a pris peur et l à quitté.  quelques mois avant l accouchement , mon ami à pris la décision de se remettre avec la mère de l enfant car il ne concevait pas que cet enfant n est pas de père. N étant pas certain que l enfant soit de lui, il à attendu 3 ans avant de le reconnaître et n à donc pas d autorité parentale. Âpres deux ans de relation, il à préfère mettre un terme à cet histoire et est parti. Malgré le fait Qu il soit allé à la mairie signé le papier de reconnaissance de paternité,  la mère de l enfant n à jamais refait faire son livret de famille ( Elle n à jamais le temps)  et mon conjoint n y apparaît donc pas.  Une entente à été convenu entre les deux Parents et ils ne sont donc jamais passé au tribunal. Seulement  voilà la mère de sa fille l appel constamment, l appel de nombreuses fois par jour parfois quand il ne répond pas tout de suite, pour des motifs plus bidons les uns Que les autres et sans jamais Qu il y ait de réel problème concernant leur fille.  Après de multiples tentatives de lui demander poliment d arrêter ce harcèlement permanent Elle n à toujours pas compris et continue sans cesse à appeler,  envoyer des messages,  laisser des appels vocaux.  Nous avons donc pris la décision de lui en parler plus fermement.  La seule réaction Qu Elle à eu c est Qu Elle lui refuse désormais de voir sa fille. 
J aurais voulu connaître les démarches à suivre, nos droits et  les solutions possibles. 
On ne peut pas refuser de laisser un enfant voir son père sous prétexte que notre orgueil en prend un coup. 


Merci  de m avoir lu et pour vos éventuelles réponses.

Ysabe_l · Answer

Bonjour,

Alors là comme ça tout de suite, il ne peut rien faire. Mais bien sur ça va changer.

Déjà il va saisir le JAF pour demander
- l'autorité parentale conjointe sur sa fille
- un droit de visite et d'hébergement
- une pension alimentaire

Pour montrer sa bonne foi au JAF, en attendant l'audience il va se procurer des attestations comme quoi il a vu sa fille pendant tout ce temps, qu'il a même vécu avec elle, qu'après la séparation il a continué à voir sa fille. Toute personne pouvant faire ces attestations (sauf la famille et vous même) sera bonne : crèche, assistante maternelle, école, voisins, médecin, sa famille à elle ... De même que tous les messages ou mails qu'il a pu échanger avec la mère à propos de sa fille et de leurs rencontres.

Toujours dans l'optique de prouver sa bonne foi, il va dès maintenant verser à la mère une pension alimentaire pour sa fille. Bien sur pas de chèques, elle pourrait tout simplement ne pas les encaisser et prétendre ne jamais les avoir eu, encore mois d'espèces. Il va lui faire un courrier recommandé en lui disant que pour le bien de sa fille il souhaite lui verser tant par mois et lui demander son RIB pour faire les virements. Si elle refuse, il ouvre un compte au nom de leur fille et met l'équivalent de ce qu'il a proposé dessus tous les mois, il dira au JAF qu'il n'avait que cette possibilité devant le refus de la mère de donner son RIB.

Plus de contact par sms, mail et surtout pas téléphone : tout par courrier recommandé. A faire sur le site de la poste. Pour le même prix qu'en agence de la poste, vous avez non seulement une preuve de l'envoi et de la réception mais aussi du contenu du courrier, ainsi elle ne pourra pas nier ou dire que le courrier disait autre chose. Les courriers ne devront jamais "discuter", juste des faits.

Bien sur (toujours par recommandé, et toujours par le site de la poste pour garder trace du contenu) il va lui faire une proposition pour la garde de leur fille. Donc il va proposer qu'elle garde leur fille et qu'il ait un week end sur deux et la moitié des vacances. Il doit être très clair sur ce qu'il propose (par exemple 1er 3eme et 5eme week end de chaque mois du vendredi 17h au dimanche 17h, c'est le samedi qui compte pour savoir quel week end on est, première période des vacances les années paires et deuxième période les années impaires de tel jour telle heure à tel jour tel heure, c'est lui qui fait les trajets pour la prendre chez sa mère etc.... bref très très précis sur sa demande).

Evidemment il y a des chances qu'elle refuse, mais il aura ainsi de quoi montrer au JAF qu'il a proposé des choses à la fois pour voir sa fille et pour l'assumer financièrement.

Concernant les appels de la mère. Il doit lui dire (toujours en recommandé, vous avez compris) d'arrêter sinon il portera plainte pour harcèlement. Et si elle continue et bien il porte plainte pour harcèlement. Donc qu'ils n'efface pas les sms, les messages répondeur, les appels du journal d'appel.

Pour le JAF il peut le saisir en référé si elle refuse de lui confier leur fille, sinon une saisie simple.

Ah oui et l'avocat n'est pas obligatoire mais fortement recommandé.

PascallegranfF · Answer

Si l'enfant est reconnu, il a les mêmes droits qu'elle. C'est a dire, il peut la prendre comme il veut et la garder comme il veut. Dans l'attente du jugement.

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