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napaloya06 Messages postés 1 Statut Membre -
napaloya06 - 5 août 2015 à 21:32

Mon propriétaire a récupéré son appartement durant 3 semaines ( c'était prévu) je viens de le récupérer et je m'apperçois qu'il a fouillé dans mes papiers et mon ordinateur (qui n'a pas de mot de passe mais qui était éteint) en a t'il le droit et que risque t'il ??? Par avance merci. Cordialement

3 réponses

Réponse 1 / 3
aie mac Messages postés 5198 Date d'inscription Statut Membre Dernière intervention 1 343
bonjour
```
en a t'il le droit
```
non, mais de quelles preuves disposez-vous pour l'en accuser?
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1. napaloya06
  
  J'ai rangé tous mes papiers avant de partir à. Mon retour ils étaient mélangés idem pour mon ordi je l'avais éteint et a mon retour il était allumé
  
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2. aie mac Messages postés 5198 Date d'inscription Statut Membre Dernière intervention 1 343
  
  ce n'est pas la réponse à la question posée.
  
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3. PetitEtudiantEnDroit Messages postés 233 Statut Membre 22
  
  Je me permets de reformuler :
  
  Est-ce que vous avez des preuves qui permettent d'établir la culpabilité de l'acte, outre la forte présomption liée à la possession des clés par votre propriétaire ?
  Il s'agit non pas d'apporter la preuve de l'acte commis, qui de toute évidence est simple à rapporter, mais d'établir l'auteur, de l'identifier. Avez vous une preuve de cela ?
  
  Cordialement,
  
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  1. napaloya06 > PetitEtudiantEnDroit Messages postés 233 Statut Membre
    
    Malheureusement je n'ai pas de preuves formelles
    
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Réponse 2 / 3
PetitEtudiantEnDroit Messages postés 233 Statut Membre 22

Avez vous des preuves qu'il a fouillé dans votre ordinateur et dans vos papiers ?

Cdt
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1. napaloya06
  
  Pour l'ordi oui car j'ai regardé l'historique et je n'étais pas chez moi à ces dates
  
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Réponse 3 / 3
UF27

"en a t'il le droit" : non .
"et que risque t'il ???" : rien, sauf une paire de baffes de votre part (sans témoins, bien sûr).
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