Législation installation wc sur la commune de VINCENNES,
veriseriousman
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veriseriousman -
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Bonjour,
ai-je le droit de raccorder un wc en diamètre 80 ,sur la descente des eaux usées ? La loi est elle la mème que sur PARIS ? Merci pour vos réponses.
ai-je le droit de raccorder un wc en diamètre 80 ,sur la descente des eaux usées ? La loi est elle la mème que sur PARIS ? Merci pour vos réponses.
4 réponses
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?
Que dit la mairie ?
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Pardon.
Je constate que ma question était mal posée.
Que disent les personnes compétentes rencontrées dans les locaux de la mairie ?
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je ne suis pas aller à la Mairie , mais j'en attends une réponse par courriel. Merci à vous.
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En effet : s'il existe une réglementation particulière sur cette commune, c'est la mairie qui la donnera ; a priori, sur ce forum, les probabilités sont quand même très faibles de toucher une personne compétente sur ce sujet et employé dans cette mairie dans le service concerné...
La législation juridique et financière évolue en permanence...