Non changement de propriétaire sur carte grise suite à la vente
tsunami974
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ptiboy Messages postés 6501 Statut Membre -
ptiboy Messages postés 6501 Statut Membre -
Bonjour,
Voilà ma situation embarrassante...j'ai vendu un scooter à une personne malhonnête ça fait 5ans et cette personne n'a pas fait les démarches auprès de la prefecture pour déposer les documents de cession de vente.la personne s'est fait arrêter avec le scooter lors d'un contrôle routier et les force de l'ordre on saisie la carte grise en échange que la personne mettais une assurance sur le véhicule.la personne a laisser les chose comme ça et la carte grise a atterrit entre les mains de la prefecture comme confisquer.la personne a quitter le département et à céder le scooter a un ami à lui.son ami me fait des menaces de rouler avec le scooter avec mon identité.quesque je peux faire comme recours pour cesser cela svp et que le scooter ne sois plus a mon nom?je n'est plus de document de cession de véhicule lorsque j'ai établie la vente avec l'acheteur
Voilà ma situation embarrassante...j'ai vendu un scooter à une personne malhonnête ça fait 5ans et cette personne n'a pas fait les démarches auprès de la prefecture pour déposer les documents de cession de vente.la personne s'est fait arrêter avec le scooter lors d'un contrôle routier et les force de l'ordre on saisie la carte grise en échange que la personne mettais une assurance sur le véhicule.la personne a laisser les chose comme ça et la carte grise a atterrit entre les mains de la prefecture comme confisquer.la personne a quitter le département et à céder le scooter a un ami à lui.son ami me fait des menaces de rouler avec le scooter avec mon identité.quesque je peux faire comme recours pour cesser cela svp et que le scooter ne sois plus a mon nom?je n'est plus de document de cession de véhicule lorsque j'ai établie la vente avec l'acheteur
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est ce que la polie, t'as contacté, quand ils ont saisi la CG?
la police trouve un gars, sur un scoot, qui n'est pas le sien, et il lui demande ,simplement de mettre l'assurance à son nom?
il n'ont pas l'idée de le soupçonner de vol?