Non changement de propriétaire sur carte grise suite à la vente
Bonjour,
Voilà ma situation embarrassante...j'ai vendu un scooter à une personne malhonnête ça fait 5ans et cette personne n'a pas fait les démarches auprès de la prefecture pour déposer les documents de cession de vente.la personne s'est fait arrêter avec le scooter lors d'un contrôle routier et les force de l'ordre on saisie la carte grise en échange que la personne mettais une assurance sur le véhicule.la personne a laisser les chose comme ça et la carte grise a atterrit entre les mains de la prefecture comme confisquer.la personne a quitter le département et à céder le scooter a un ami à lui.son ami me fait des menaces de rouler avec le scooter avec mon identité.quesque je peux faire comme recours pour cesser cela svp et que le scooter ne sois plus a mon nom?je n'est plus de document de cession de véhicule lorsque j'ai établie la vente avec l'acheteur
Voilà ma situation embarrassante...j'ai vendu un scooter à une personne malhonnête ça fait 5ans et cette personne n'a pas fait les démarches auprès de la prefecture pour déposer les documents de cession de vente.la personne s'est fait arrêter avec le scooter lors d'un contrôle routier et les force de l'ordre on saisie la carte grise en échange que la personne mettais une assurance sur le véhicule.la personne a laisser les chose comme ça et la carte grise a atterrit entre les mains de la prefecture comme confisquer.la personne a quitter le département et à céder le scooter a un ami à lui.son ami me fait des menaces de rouler avec le scooter avec mon identité.quesque je peux faire comme recours pour cesser cela svp et que le scooter ne sois plus a mon nom?je n'est plus de document de cession de véhicule lorsque j'ai établie la vente avec l'acheteur
1 réponse
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et lors de la vente, tu n'as pas rentré le papier de cession, à la sous préfecture?
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@ptiboyNon jamais contacter.jai su qu'il avait jamais changer la carte grise via son ami qui fait des menaces maintenant.j'ai appelé le service des cg et effectivement elle est toujours à mon nom.
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