Lots dans une maison séparée en apparts + accès + parkings
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olivier78091
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dany311 Messages postés 22624 Date d'inscription Statut Contributeur Dernière intervention -
dany311 Messages postés 22624 Date d'inscription Statut Contributeur Dernière intervention -
Bonjour,
Dans une maison de campagne, séparée en plusieurs appartements, donc chacun a son accès, et éventuellement son parking.
Comment établir ce qui appartient à la copropriété (forcément le bâti commun) et ce qui appartient à chacun des lots ?
Dans quel document cela doit-il être indiqué ?
Merci d'avance.
Dans une maison de campagne, séparée en plusieurs appartements, donc chacun a son accès, et éventuellement son parking.
Comment établir ce qui appartient à la copropriété (forcément le bâti commun) et ce qui appartient à chacun des lots ?
Dans quel document cela doit-il être indiqué ?
Merci d'avance.
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