Comprendre les termes du jugement pour le DVH
Opheliejules
Messages postés
3
Statut
Membre
-
Opheliejules -
Opheliejules -
Bonjour, il y a un paragraphe dans mon jugement que je ne comprend pas. Pourriez vous m aider?
" DIt que par dérogation , les enfants résideront la fin de semaine englobant la fête des pères chez son pere et la fin de semaine englobant la fête des mères chez sa mère, les règles habituelles précédemment établies s appliquant pour les autres fins de semaine du mois considère."
Les règles établies sont que : "les fins de semaine prolongée par-des jours fériés, si possibilité pour la mère de conduire les enfants"
Dois je enmmener les enfants le week-end de la fête des pères ?
Le pere habite a 650km.
Merci d avance pour vos réponses.
" DIt que par dérogation , les enfants résideront la fin de semaine englobant la fête des pères chez son pere et la fin de semaine englobant la fête des mères chez sa mère, les règles habituelles précédemment établies s appliquant pour les autres fins de semaine du mois considère."
Les règles établies sont que : "les fins de semaine prolongée par-des jours fériés, si possibilité pour la mère de conduire les enfants"
Dois je enmmener les enfants le week-end de la fête des pères ?
Le pere habite a 650km.
Merci d avance pour vos réponses.
2 réponses
Bonjour,
Il faudrait un peu plus de détail sur le jugement rendu.
Le week end chez le père est de toute facon prévu chez le père pour le Week end de la fête des pères.
Si vous n'êtes pas en mesure d'y emmener les enfants, le père fait le déplacement?
Qui est à l'origine de l'éloignement?
Il faudrait un peu plus de détail sur le jugement rendu.
Le week end chez le père est de toute facon prévu chez le père pour le Week end de la fête des pères.
Si vous n'êtes pas en mesure d'y emmener les enfants, le père fait le déplacement?
Qui est à l'origine de l'éloignement?
'DIt que par dérogation , les enfants résideront la fin de semaine englobant la fête des pères chez son pere"
Tout est dit. Les enfants doivent être avec leur père ce weekend là.
Tout est dit. Les enfants doivent être avec leur père ce weekend là.
Merci pour votre réponse.
Mais d un comme un accord avec le papa et devant le juge, les week-ends sont bien trop court pour faire faire autant de kilomètres aux enfants. Nous avions décidé de ne faire cela que pour les week-ends d au moins trois jours complet. Et tout cela est marqué sur le jugement. Et de plus si la maman peut faire la route ces jours la.
Merci
Mais d un comme un accord avec le papa et devant le juge, les week-ends sont bien trop court pour faire faire autant de kilomètres aux enfants. Nous avions décidé de ne faire cela que pour les week-ends d au moins trois jours complet. Et tout cela est marqué sur le jugement. Et de plus si la maman peut faire la route ces jours la.
Merci
La disposition selon laquelle le droit de visite du père s'exercera "si possibilité pour la mère de conduire les enfants" me semble particulière: le bon vouloir de l'un ne saurait conditionner le droit de l'autre (clause potestative). N'y a t il rien d'autre de prévu concernant les trajets? (mi parcours par exemple, les frais seront supportés par moitié, etc?)
La législation juridique et financière évolue en permanence...
Pour info : le papa est parti vivre il y a 4 ans a 200km et depuis a peine un an je suis partis vivre à 450 km de la ville ou nous vivions.
pour l info: je prend le risque de ne pas suivre le jugement pour ce fameux week-end. Mes enfants en pleure, ils ne veulent pas faire 1300km en un week-end même si ils aiment beaucoup leur papa. Ils commencent les vacances d été par 3semaines chez papa. Soit a la fin du mois.
Merci encore