Plainte pour une gifle
Rama
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BmV Messages postés 43699 Date d'inscription Statut Modérateur Dernière intervention -
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Bonjour,
J'ai une question a poser mon frére a gifler une fille car elle a traiter, les parents de la fille en question on porter plainte contre mon petit frére je voulais savoir ce qui pouvai arriver a mon frére pour une plainte que risque t'il il a 15 ans et n'a jamais eu affaire a la justice merci de bien vouloir me repondre car ma mere elle est inquiéte
J'ai une question a poser mon frére a gifler une fille car elle a traiter, les parents de la fille en question on porter plainte contre mon petit frére je voulais savoir ce qui pouvai arriver a mon frére pour une plainte que risque t'il il a 15 ans et n'a jamais eu affaire a la justice merci de bien vouloir me repondre car ma mere elle est inquiéte
2 réponses
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Bonjour,
Un peu de lecture:
https://www.legavox.fr/blog/maitre-haddad-sabine/marche-prix-gifle-taloche-12052.htm#.VW8sgc_tmko
Et là:
https://www.justice.fr/
Entre chien et loup ... Attention au loup .... -
ce qui est malheureux dans cette histoire, c'est que ton frère est en tord. Ne vous faite pas d'illusion il est condamné d'avance. la loi est simple il sera condamner a une amende et devra payer des indemnités a la partie civil, bon il est mineur, il faut qu'il joue la dessus, qu'il s'excuse et malheureusement il devras se rabaisser devant le juge pour avoir le minimum... bonne chance.
PS : prendre un avocat n'est pas necessaire et ne poura pas vous sauvez. gardez votre argent pour rembourser l'amende evirons 300e
La législation juridique et financière évolue en permanence...