Sujet Précédent Sujet Suivant

Droits d'auteur et réutilisation de personnage modifié

Azila - 31 mai 2015 à 21:04
hoquei44 Messages postés 16589 Date d'inscription dimanche 19 janvier 2014 Statut Membre Dernière intervention 16 mai 2025 - 31 mai 2015 à 21:19
Bonjour,
La mascotte de mon projet professionnel est une mascotte dont l'origine est bien connue à l'étranger. Craignant une potentielle poursuite judiciaire, je souhaiterai savoir si la modification de certains éléments du personnage suffirait à éviter toute poursuite ?

Merci d'avance pour vos réponse
A voir également:

1 réponse

Réponse 1 / 1
hoquei44 Messages postés 16589 Date d'inscription dimanche 19 janvier 2014 Statut Membre Dernière intervention 16 mai 2025 8 924
31 mai 2015 à 21:19
Bonjour,

Non, s'il suffisait de changer la couleur de Sonic pour du jaune pour pouvoir utiliser son image, vous vous doutez bien que cela aurait déjà été fait.
Ce que vous avez l'intention de faire doit être autorisé par la personne détenant les droits d'utilisation de la mascotte.

CB
1

Discussions similaires

Prestations sans droits
Freata -
Alice -

3 réponses
se déchoir de ses droits parentaux
maybe -
sophiag -

4 réponses
Mon ex veut renoncer à son autorité parentale
sabiv45 -
popo -

7 réponses
APL et "Droit inférieur au montant minimum de versement"
coco35 -
De-passage -

5 réponses
qu'est-ce qu'un droit de brouette ?
danisa 22 -
feloxe -

4 réponses