Droits d'auteur et réutilisation de personnage modifié
Azila
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hoquei44 Messages postés 19272 Date d'inscription Statut Membre Dernière intervention -
hoquei44 Messages postés 19272 Date d'inscription Statut Membre Dernière intervention -
Bonjour,
La mascotte de mon projet professionnel est une mascotte dont l'origine est bien connue à l'étranger. Craignant une potentielle poursuite judiciaire, je souhaiterai savoir si la modification de certains éléments du personnage suffirait à éviter toute poursuite ?
Merci d'avance pour vos réponse
La mascotte de mon projet professionnel est une mascotte dont l'origine est bien connue à l'étranger. Craignant une potentielle poursuite judiciaire, je souhaiterai savoir si la modification de certains éléments du personnage suffirait à éviter toute poursuite ?
Merci d'avance pour vos réponse
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