Exces de vitesse
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ratatouillator
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Enka1 Messages postés 19112 Statut Membre -
Enka1 Messages postés 19112 Statut Membre -
Bonjour a tous,
Je suis nouvelle sur le forum et cherche une réponse.
Mon ami s'est fait arrêté ce matin par les forces de l'ordres.
En effet pour le passage d'un feu tricolore sur une route hors agglo il y a une portion qui passe a 50 km/h. Or mon ami est resté a 90 km/h.
Les forces de l'ordre l'ont arrêté en lui disant qu'il aurait 3 points en moins et 90€ d'amende. Mais il n'a pas était évoqué une suspension de permis ou stage obligatoire de sensibilisation. C'est sa premiere infraction. Et la personne ne lui a rien fait signée.
Pouvez vous m'aider en me disant ce qu'il risque ?
Merci d'avance a tous et toutes.
Je suis nouvelle sur le forum et cherche une réponse.
Mon ami s'est fait arrêté ce matin par les forces de l'ordres.
En effet pour le passage d'un feu tricolore sur une route hors agglo il y a une portion qui passe a 50 km/h. Or mon ami est resté a 90 km/h.
Les forces de l'ordre l'ont arrêté en lui disant qu'il aurait 3 points en moins et 90€ d'amende. Mais il n'a pas était évoqué une suspension de permis ou stage obligatoire de sensibilisation. C'est sa premiere infraction. Et la personne ne lui a rien fait signée.
Pouvez vous m'aider en me disant ce qu'il risque ?
Merci d'avance a tous et toutes.
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2 réponses
Bonjour,
Pouvez vous m'aider en me disant ce qu'il risque ?
La réponse est là:
Les forces de l'ordre l'ont arrêté en lui disant qu'il aurait 3 points en moins et 90€ d'amende.
Pouvez vous m'aider en me disant ce qu'il risque ?
La réponse est là:
Les forces de l'ordre l'ont arrêté en lui disant qu'il aurait 3 points en moins et 90€ d'amende.
Bonjour,
" L'amende forfaitaire permet de mettre en oeuvre une procédure rapide destinée à éviter des poursuites et désengorger le rôle des Tribunaux.
Applicable pour les contraventions des 4 premières classes et certaines infractions routières définies par décret en conseil d'Etat, cette amende est envisageable pour une infraction qui n'aura engendré aucun dégât matériel ou corporel, mais aussi qui ne suppose aucune peine d'emprisonnement, de suspension ou d'annulation de son permis.( articles 529 et suivants du CPP)
Lien ici et tu sauras tout !
https://www.legavox.fr/blog/maitre-haddad-sabine/exces-vitesse-petits-grands-quelles-9424.htm#.VUyid_ntmko
" L'amende forfaitaire permet de mettre en oeuvre une procédure rapide destinée à éviter des poursuites et désengorger le rôle des Tribunaux.
Applicable pour les contraventions des 4 premières classes et certaines infractions routières définies par décret en conseil d'Etat, cette amende est envisageable pour une infraction qui n'aura engendré aucun dégât matériel ou corporel, mais aussi qui ne suppose aucune peine d'emprisonnement, de suspension ou d'annulation de son permis.( articles 529 et suivants du CPP)
Lien ici et tu sauras tout !
https://www.legavox.fr/blog/maitre-haddad-sabine/exces-vitesse-petits-grands-quelles-9424.htm#.VUyid_ntmko
La législation juridique et financière évolue en permanence...
En principe non.