Par avance merci a ceux qui aurons l'amabilité d'éclairer ma lanterne.
D'abord, commençons par une photographie de la situation.
La grand mère de mon fils, qui n'as jamais lever le petit doigt pour lui, meme pas un courrier, un coup de fil, ou ne serait-ce une attention, nous a mis devant le JAF pour application du 371-4 (qui au passage n'as pas de decret d'application).
Je me permet de précisé que ce n'est pas un droit de visite des Grand parents, comme je peux trop souvent le lire, mais un droit de l'enfant a voir ces ascendants, ce qui est, je pense fondamentalement différent. Bref.
En première instance nous avons gain de cause, la situation conflictuelle est retenue, la "plaignante" déboutée. J'ai le droit alors, a un joli "de toute façon j'ai l'AJ, je ne paie rien, je fait appel", d'ailleurs on as démontrer qu'elle avait les ressources suffisante pour ne pas en bénéficier, mais c'est a se demander qui vérifie quoi.
Donc, suite des péripétie, en appel...Et là, l'aliénation du 371-4 dans toute sa splendeur. Malgré les pièces constatées par Huissier, et retenue en première instance, la juge d'Appel balaie tout d'un revers de main.
Les deux avocats que nous avons consulter pour la suite ont assez "halluciner" sur ce balayage de preuves, surtout qu'en face, c'est une déclaration du Mari et de la fille, comme partie pris...Mais bon, un droit de visite est donner.
La première visite ce passe, et là c'est le drame, grosse pression sur l'enfant, elle pose des question sur nous a cette enfant, et ne s'interesse pas a lui, tous ce qu'elle veux c'est savoir tout sur notre sphere familiale. L'enfant lui demande "pourquoi on l'oblige a la voir"? Réponse laconique, "tu n'as pas le choix"
Elle resteras le reste de son temps de visite assise a coter de lui sans mot dire.
Mon enfant est complétement perturbé de cette situation, on a était obliger de l'emmener chez un pédo-psy, qui a constater le danger de la situation. mon fils ne s'alimente que très peu depuis
Nous allons entamer une requète pour attaquer le droit de visite, mais un écueil se dresse...La prochaine visite de l'ascendant...J'ai peur que mon enfant ne supporte qu'au plus mal cette entrevue, mais je veux etre respectueux de la loi, que faire?
Est-ce que une seule "non-présentation" de l'enfant au motif d'un danger grave pour sa santé, jouerais en notre défaveur?
D'ailleurs non n'avons pas eu pour l'instant la notification par Huissier du jugement d'appel, la partie adverse peux t'elle porter plainte pour non présentation sans cette notification?
Excusez moi pour toutes ces questions, mais on es perdu dans tous cela, et on vois notre enfant "déperir".
Il n'ya plus de rire raisonnant dans la maison, et ma femme frole la depression...
Oui, je voulais voir, mais attention, ne partez pas si vite en conclusion, il n'y a vraiment pas d'age, tout dépend des raisons et circonstances.
En effet, si vous n'entes pas censer etre au courant de la nouvelle décision officiellement, vous pouvez gagner un peu de temps, mais à quoi bon !!!
Elle a eu combien en droit de visite par mois ?
Le rapport de la pédo psy est t'il fait ?
Que dit votre avocat sur votre recours ?
Vous parliez de re saisir le JAF , mais quand ?
Car vous sortez d'un appel, la suite logique est la cassation.
Cela ne passera pas inaperçu que c'est juste après l'appel
Il faut un fait nouveau assez important pour demander un référé, je ne vois que cela dans l'immédiat, mais surtout pas de non présentation d'enfant qui jouerait en votre défaveur car les juges n'apprécient pas qu'on ne respectent pas leur décision
J'ai oublier, concernant la cassation, c'est "niet" du fait que la motivation est constitué sur la lecture "basique" du 371-4 et donc pas de défaut de droit.
"Cela ne passera pas inaperçu que c'est juste après l'appel "
J'entend bien, mais moi c'est la santé de l'enfant que je vois...
J'oubliais de nouveau ^^
"mais attention, ne partez pas si vite en conclusion" oui c'est vrai mais "l'usage" tourne vers les 10/12 ans apparement...Du moins dans ce que j'ai pus lire.
Non, il n'y a pas de règle
Car certaines raisons peuvent conduire le juge a accepté d'entendre l'enfant.
Apres, c'est à son appréciation souveraine
D'ailleurs, il y a aussi le juge pour enfant, mais on n'en est pas la
Mais j'avoue que l'interet de l'enfant m'échappe dès lors que sa santé est affecté...Et que cela est "prouvé" par plusieurs attestations de spécialiste, dont certains sont expert auprès des tribunaux justement...
Alors, ne prenez pas mal ce que je vais vous dire
Il y a aussi les cas ou l''enfant vit mal ces rencontres parce que les parents font en sorte que l'enfant soit en conflit de loyauté (donc, en langage simple, montage de tète contre le grand parent) (je ne dis pas que c'est votre cas, justement, c'est ce qu'il faut démontrer)
Donc, forcement , de votre point de vue et à juste titre, vous le voyez se dégrader, mais pour la justice, il lui faut des éléments à charge contre la grand mere pour pouvoir déclarer que c'est elle la nuisance et non vous qui faites obstacles à ces visites
Sinon, pourriez vous me donner le passage sur le jugement ou est établit le droit de visite et hébergement , tel que écrit pour savoir à qui revient la charge de venir prendre l'enfant et de le ramener?
"Alors, ne prenez pas mal ce que je vais vous dire "
Non ne vous inquietez pas, je vous remercie de nouveau meme !! :)
Franchement, concernant la visite on a vraiment jouer le jeu. Et justement on essai de garder loin l'enfant de tous ce "bazar", mais quand est ce que la justice comprendras que l'on ne peux imposer d'aimer par ordonnance?
Il n'ya pas que moi qui le vois se "dégrader", sa propre maitresse d'école aussi, et elle nous as meme demander si il y'avais eu un événements particulier, c'est pour dire.
Concernant le droit de visite je vous l'envoi en "mp"
La législation juridique et financière évolue en permanence...
Et merci de vous penchez sur le sujet !!
6 ans...Trop jeune pour l'age de discernement, malheuresement, si c'est là que vous vouliez en venir ;)
En effet, si vous n'entes pas censer etre au courant de la nouvelle décision officiellement, vous pouvez gagner un peu de temps, mais à quoi bon !!!
Elle a eu combien en droit de visite par mois ?
Le rapport de la pédo psy est t'il fait ?
Que dit votre avocat sur votre recours ?
Vous parliez de re saisir le JAF , mais quand ?
Car vous sortez d'un appel, la suite logique est la cassation.
Cela ne passera pas inaperçu que c'est juste après l'appel
Il faut un fait nouveau assez important pour demander un référé, je ne vois que cela dans l'immédiat, mais surtout pas de non présentation d'enfant qui jouerait en votre défaveur car les juges n'apprécient pas qu'on ne respectent pas leur décision