Avenant au contrat ou pas?
Loulouxx
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casimir06 Messages postés 2238 Date d'inscription lundi 26 novembre 2012 Statut Membre Dernière intervention 24 juillet 2017 - 10 avril 2015 à 10:40
casimir06 Messages postés 2238 Date d'inscription lundi 26 novembre 2012 Statut Membre Dernière intervention 24 juillet 2017 - 10 avril 2015 à 10:40
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1 réponse
casimir06
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24 juillet 2017
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9 avril 2015 à 21:31
9 avril 2015 à 21:31
Bonjour,
Pour vous répondre j'ai besoin de savoir si vous êtes en année complète ou incomplète ?
Quel calcul exact de mensu à été effectué ?
Avez vous notez précisément au contrat les jours travaillés ?
Dans l'attente de votre réponse, cordialement
Pour vous répondre j'ai besoin de savoir si vous êtes en année complète ou incomplète ?
Quel calcul exact de mensu à été effectué ?
Avez vous notez précisément au contrat les jours travaillés ?
Dans l'attente de votre réponse, cordialement
La législation juridique et financière évolue en permanence...
9 avril 2015 à 22:44
Calcul mensu : (32x39x3)/12=312
Donc sur le contrat de base le RAM nous a fait inscrire du lundi au vendredi de 6:00 à 14:00 fait en juillet.
Par contre il y a eu un avenant de fait le 15 septembre,( anti dater au 01/09 ,à la demande des parents, malgrès la réflexion de la personne du RAM)
qui lui dit qu on se base selon le planning fournit,
et sur le dit planning aucun lundi n est travailler.
Modifié par casimir06 le 10/04/2015 à 00:50
De toute façon, vous êtes liée par le contrat sur les jours et les horaires, et les parents peuvent parfaitement prévoir les lundi travaillés au planning dorénavant.
Il aurait fallu faire une régul de mensu et la recalculer avec les lundi en moins sur l'avenant.
Parce que la, il est difficile de refuser de travailler cette journée, alors qu'elle vous ai payée... même si normalement c'est l'avenant qui fait foi, je vous l'accorde !
Reste en substant que l'avenant ai été rédigé dans les règles et que le planning y soit dument indexé.
Pour l'anti-datage de l'avenant, il fallait refuser, d'autant plus que vous avez droit à un délai raisonnable de réflexion pour accepter ou refuser.
En général c'est un mois.. (rien ne vous oblige à accepter un avenant.)
Et j'ai du mal à comprendre que ce soit le RAM qui décide de ce qu'il faut noter au contrat... le contrat n'engage que vous et les parents... de plus il y a des erreurs "1260h/32semaines= 39h/semaines "
Moi je trouve 32 semaines X 39h = 1248 h
Pour les repas, les parents sont libres de les fournir... mais vous devez toujours prévoir un montant pour celui -ci au contrat.
Si un jour le parent oubli le repas, vous devrez nourrir l'enfant et le facturer aux parents, il vaut mieux que le montant en soit connu à l'avance... la preuve.
Ils vous proposent 60 Cts le repas... faites leur signer une attestation de ce montant, car vous allez devoir déclarer la valeur du repas fourni par les parents aux impôts, car ceux ci considèrent que c'est un avantage en nature pour vous....
Pour info.... un yaourt bébé vaut en moyenne 53 cts et 59 pour une compote !!!
Demandez aux parents ou ils font leur courses....
Conclusion:
Pour le lundi, j'ai bien peur que vous soyez coincée et pour le repas vous devriez renoncer à le fournir, les parents ne sont pas prêt à lâcher.
10 avril 2015 à 07:26
Après réflexion, j ai repris le planning des parents, j ai retirer ce qu il y a à retirer.
Je me retrouve avec 52-13 semaines soit 39 semaines de travail au lieu de 32
Avec 40:00 par semaine,
Donc la mensu devrait faire 39x40x3 /12 = 390€ je m assois sur 78€ par mois puisque aujourd hui je suis à 312€ de mensu.
Je peux demander un avenant la non?
À oui et l avenant de septembre à été fait car au contrat initial on avait supprimé que 15 semaines alors qu après on a ajouter le soit disant congé parental du père applicable le lundi donc il a fallut ajouter 5 semaines.
Pas de délais de réflexion réel puisque l avenant à été fait 2 jours après que j ai commencer.
Le contrat était prévu 37 semaines à 40:00 pour une mensu à 370€
10 avril 2015 à 08:12
Le père est en congé parental que le lundi ? c'est n'importe quoi...ça n'existe pas !
Il a plutôt demander à travailler à 80%.
Et on ne rajoute pas des semaines d'absence quand il n'y a qu'un jour de déduit par semaine...on réajuste seulement la mensu....mais comme de toute façon vous êtes payée 39h pour 32 travaillées, c'est pas bien important.
Il n'empêche que votre contrat à l'air d'être très mal ficelé....
Pas d' avenant à faire, à l'issu des 12 mois de mensu, il faudra comparer les semaines travaillées avec ce que la mensu à payer et si trop perçu il vous reste acquis et dans le cas contraire, il faudra que les parents vous paie la différence.
N'oubliez pas de vous faire payer vos cp acquis avec la mensu de juin.
Pour vos prochains contrats, je ne saurais trop vous conseillez de ne pas écouter les mauvais conseils du ram !
10 avril 2015 à 08:44
Pour une fois je ne suis pas d'accord
Le père est en congé parental que le lundi ? c'est n'importe quoi...ça n'existe pas !
Il a plutôt demander à travailler à 80%.
C'est mon cas je suis en congé parental à 80%. La difference avec un temps partiel à 80%, c'est que l'employeur ne peut le refuser et qu'il est possible de recevoir une allocation de la CAF. Ma fille va avoir 3 ans, à ce moment là je vais passer au temps partiel classique, mon employeur peut le refuser et je n'aurais plus rien de la CAF
Et pour Loulouxx, il faudrait peut-être revoir tous les calculs depuis le départ, parce que là on peut parler d'erreur comptable non?