Cheveaux et voisinage

voyageursdes airs Messages postés 33 Date d'inscription samedi 29 janvier 2011 Statut Membre Dernière intervention 13 avril 2015 - 30 mars 2015 à 12:14
voyageursdes airs Messages postés 33 Date d'inscription samedi 29 janvier 2011 Statut Membre Dernière intervention 13 avril 2015 - 30 mars 2015 à 14:55
Bonjour a tous ,
Mon voisin avec qui j'ai d'ailleurs de bon contact avait un cheval sur son terrain mitoyen avec le mien et séparé par un grillage , c'était plutôt sympa , mais maintenant il a 3 chevaux et bientôt un quatrième , tout sa a environ 5 ml de ma terrasse d'été , odeur de crottin, mouche , qui peux me dire quel est la réglementation ?
Je voudrais rester en bon termes avec lui qui peux me conseiller ?
Merci par avance

1 réponse

Enka1 Messages postés 16105 Date d'inscription samedi 6 juillet 2013 Statut Membre Dernière intervention 13 juillet 2019 4 610
Modifié par Enka1 le 30/03/2015 à 12:30
Bonjour,

Voici un petit traité de jusrisprudences à ce sujet et par rapport aux chevaux:
http://www.chevaletdroit.com/category/22-prejudices

Entre chien et loup ... Attention au loup ....
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voyageursdes airs Messages postés 33 Date d'inscription samedi 29 janvier 2011 Statut Membre Dernière intervention 13 avril 2015 3
30 mars 2015 à 14:55
Merci pour vos infos ,
Cordialement ,
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