Cheveaux et voisinage
voyageursdes airs
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Bonjour a tous ,
Mon voisin avec qui j'ai d'ailleurs de bon contact avait un cheval sur son terrain mitoyen avec le mien et séparé par un grillage , c'était plutôt sympa , mais maintenant il a 3 chevaux et bientôt un quatrième , tout sa a environ 5 ml de ma terrasse d'été , odeur de crottin, mouche , qui peux me dire quel est la réglementation ?
Je voudrais rester en bon termes avec lui qui peux me conseiller ?
Merci par avance
Mon voisin avec qui j'ai d'ailleurs de bon contact avait un cheval sur son terrain mitoyen avec le mien et séparé par un grillage , c'était plutôt sympa , mais maintenant il a 3 chevaux et bientôt un quatrième , tout sa a environ 5 ml de ma terrasse d'été , odeur de crottin, mouche , qui peux me dire quel est la réglementation ?
Je voudrais rester en bon termes avec lui qui peux me conseiller ?
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Bonjour,
Voici un petit traité de jusrisprudences à ce sujet et par rapport aux chevaux:
http://www.chevaletdroit.com/category/22-prejudices
Entre chien et loup ... Attention au loup ....
Voici un petit traité de jusrisprudences à ce sujet et par rapport aux chevaux:
http://www.chevaletdroit.com/category/22-prejudices
Entre chien et loup ... Attention au loup ....
Cordialement ,