Versement régulier de la pension en liquide et recouvrement caf
Fx13400
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Sbastien -
Sbastien -
Bonsoir.
j'ai une fille de 4 ans que j'ai conçu avec mon ex copine. Nous somme séparés depuis 2 ans et nous somme passe au tribunal 3 mois après pour fixe la garde chez la mère bien entendu..?et la garde pour moi 1 weekend sur 2 et la moitié des vacance scolaire. Suivi d'une pension de 120euro.la maman et moi avons 45 Mn entre chaque domicile ce qui fait de la route.donc nous avions convenu de faire chacun 1 aller retour chacun soit moi je la récupère le vendredi après l'école et la maman venait la chercher le dimanche fin de journée ce qui me semble correct.
A partir de la tout c'est bien passé jusqu'à présent , moi je voyais ma fille comme convenu les trajet étaient respectés et je lui donne la pension tout les mois en espèce de main à main. Et surprise il y a 2 mois je reçois un papier de la caf et des impôt pour Non paiement de pension s'élevant a 2600e.
J'appelle la caf et il me dise qu'elle a déclaré depuis 18 mois que je lui payais pas de pension et en prime elle leur demande une avance sur pension !!( à la caf je précise).
Donc je ne sais plus quoi faire depuis 2 mois les impôt mon saisi sur salaire et il me prenne 190 euro par mois. Donc à partir de la j'ai demandé à la maman un courrier sur l'honneur attestant que je donnais la pension mais nan rideau !!
Depuis je lui ai dit que je ne pouvais pas assumer tout ça et que je ne donnerais plus de pension jusqu'à nouvel ordre . Et elle veut plus se bouge pour ma fille il faut que je fasse aller et retour vendredi et dimanche sinon je vois pas ma fille!!
Aidez moi je suis bloqué merci
j'ai une fille de 4 ans que j'ai conçu avec mon ex copine. Nous somme séparés depuis 2 ans et nous somme passe au tribunal 3 mois après pour fixe la garde chez la mère bien entendu..?et la garde pour moi 1 weekend sur 2 et la moitié des vacance scolaire. Suivi d'une pension de 120euro.la maman et moi avons 45 Mn entre chaque domicile ce qui fait de la route.donc nous avions convenu de faire chacun 1 aller retour chacun soit moi je la récupère le vendredi après l'école et la maman venait la chercher le dimanche fin de journée ce qui me semble correct.
A partir de la tout c'est bien passé jusqu'à présent , moi je voyais ma fille comme convenu les trajet étaient respectés et je lui donne la pension tout les mois en espèce de main à main. Et surprise il y a 2 mois je reçois un papier de la caf et des impôt pour Non paiement de pension s'élevant a 2600e.
J'appelle la caf et il me dise qu'elle a déclaré depuis 18 mois que je lui payais pas de pension et en prime elle leur demande une avance sur pension !!( à la caf je précise).
Donc je ne sais plus quoi faire depuis 2 mois les impôt mon saisi sur salaire et il me prenne 190 euro par mois. Donc à partir de la j'ai demandé à la maman un courrier sur l'honneur attestant que je donnais la pension mais nan rideau !!
Depuis je lui ai dit que je ne pouvais pas assumer tout ça et que je ne donnerais plus de pension jusqu'à nouvel ordre . Et elle veut plus se bouge pour ma fille il faut que je fasse aller et retour vendredi et dimanche sinon je vois pas ma fille!!
Aidez moi je suis bloqué merci
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2 réponses
Bonjour
Hélas, quel idée de payer en espèce.
Mais je vous propose de tenter quelque chose, vous verrez si cela fonctionne, fais bouger , on ne sait jamais.
Téléphoner à la CAF en précisant que vous avez fait les versements en espèces régulièrement à sa demande.
Argumenter en précisant que si c'était vrai que vous n'aviez pas payer, pourquoi attend t'elle 18 mois pour le faire savoir ?????
Cet argument est valable, car cela voudrait dire qu'elle n'en avait pas vraiment besoin , donc, la pension n'était pas justifier .
La logique d'une pension , c'est qu'elle doit servir dans l'immédiat chaque mois pour permettre à l'enfant de vivre correctement, donc, si elle ne l'aurait pas perçu et ne fait rien pendant 1 an et demi, c'est qu'elle n'en avait pas besoin.
Si elle agit après un an et demi, cela pourrait permettre d'insinuer le doute qu'elle la percevait bien en espèce et qu'en ayant connaissance de l'absence de preuve, elle est souhaité jouer sur deux tableaux
Demandez à la CAF qui fasse un contrôle de ses comptes bancaires , dites leur que vous êtes prêt à fournir tous vos relevés depuis un an et demi de vos retraits d'espèces de la meme somme et que vous allez l'assigner devant le tribunal d'instance pour déclaration de mauvaise foi.
Et assignez la vraiment, si vous avez bien les relevés bancaires qui démontrent le retrait tous les mois de la meme somme.
Son erreur a elle, c'est d'avoir attendu 18 mois pour faire sa déclaration, vous pouvez donc essayer de jouer la dessus
Hélas, quel idée de payer en espèce.
Mais je vous propose de tenter quelque chose, vous verrez si cela fonctionne, fais bouger , on ne sait jamais.
Téléphoner à la CAF en précisant que vous avez fait les versements en espèces régulièrement à sa demande.
Argumenter en précisant que si c'était vrai que vous n'aviez pas payer, pourquoi attend t'elle 18 mois pour le faire savoir ?????
Cet argument est valable, car cela voudrait dire qu'elle n'en avait pas vraiment besoin , donc, la pension n'était pas justifier .
La logique d'une pension , c'est qu'elle doit servir dans l'immédiat chaque mois pour permettre à l'enfant de vivre correctement, donc, si elle ne l'aurait pas perçu et ne fait rien pendant 1 an et demi, c'est qu'elle n'en avait pas besoin.
Si elle agit après un an et demi, cela pourrait permettre d'insinuer le doute qu'elle la percevait bien en espèce et qu'en ayant connaissance de l'absence de preuve, elle est souhaité jouer sur deux tableaux
Demandez à la CAF qui fasse un contrôle de ses comptes bancaires , dites leur que vous êtes prêt à fournir tous vos relevés depuis un an et demi de vos retraits d'espèces de la meme somme et que vous allez l'assigner devant le tribunal d'instance pour déclaration de mauvaise foi.
Et assignez la vraiment, si vous avez bien les relevés bancaires qui démontrent le retrait tous les mois de la meme somme.
Son erreur a elle, c'est d'avoir attendu 18 mois pour faire sa déclaration, vous pouvez donc essayer de jouer la dessus
Bonjour,
Votre ex compagne a fait une déclaration sur l'honneur à la Caf indiquant qu'elle ne percevait pas les pensions alimentaires et qu'elle laissait la Caf engager toute poursuite à votre encontre donc elle ne va pas vous fournir un courrier sur l'honneur pour prouver qu'elle a fraudé.
Cette situation est très complexe car vous avez agi en toute bonne foi et en toute confiance, sans vous méfier de votre ex compagne.
Avez vous des témoins qui peuvent corroborer vos dires quant aux versements faits en direct?
Vous ne pouvez pas cesser le versement de la pension alimentaire.
Demandez à votre ex de vous fournir un Rib afin de faire virer directement la pension alimentaire sur compte bancaire.
Mais vu que votre accord ne tient plus pour les trajets vous pouvez saisir le Jaf pour réviser la pension alimentaire en tenant compte des frais de transport.
Votre ex compagne a fait une déclaration sur l'honneur à la Caf indiquant qu'elle ne percevait pas les pensions alimentaires et qu'elle laissait la Caf engager toute poursuite à votre encontre donc elle ne va pas vous fournir un courrier sur l'honneur pour prouver qu'elle a fraudé.
Cette situation est très complexe car vous avez agi en toute bonne foi et en toute confiance, sans vous méfier de votre ex compagne.
Avez vous des témoins qui peuvent corroborer vos dires quant aux versements faits en direct?
Vous ne pouvez pas cesser le versement de la pension alimentaire.
Demandez à votre ex de vous fournir un Rib afin de faire virer directement la pension alimentaire sur compte bancaire.
Mais vu que votre accord ne tient plus pour les trajets vous pouvez saisir le Jaf pour réviser la pension alimentaire en tenant compte des frais de transport.
J'ai l huissier qui viens de passée je dois 10000€ et j'ai toujours donner en liquide et ça fait 2ans qu'il vie une semaine sur 2chez moi et j'en ai la preuves .mardi rdv avec un avocat pour qu'il m aide et je vous en direz plus .pauvres enfants qu'il sont au milieu de tous ça .moi ces une vengeance car je lui parle plus et j'ai une nouvelle copine donc une vengeance
La législation juridique et financière évolue en permanence...