Sujet Précédent Sujet Suivant

Nombre de piece

NANAL -  
Valenchantée Messages postés 24088 Date d'inscription   Statut Contributeur Dernière intervention   -
Bonjour je loue actuellement une maison avec au rez-de-chaussée une cuisine, une salle à manger, une salle de bain et des wc séparés, au premier étage il y a deux chambres et les propriétaires viennent d'aménager une chambre dans les combles hors pour monter dans cette dernière il faut obligatoirement passer par une chambre qui est au premier étage. Est ce qu'on peut considérer le logement en F4?

1 réponse

Réponse 1 / 1
Valenchantée Messages postés 24088 Date d'inscription   Statut Contributeur Dernière intervention   5 565
 
y'a pas à le "considérer" ... c'est un T4 ...
0

Discussions similaires

Pièce explicative de l’absence de changement de titulaire
Helpme -
Dru -

2 réponses
Pièce explicative du changement de titulairz
Oce -
GrandCaribou -

1 réponse
rouleaux gratuit ???
alexander-mahone -
gaelle -

5 réponses
Combien de pièce par rouleau ?
Guigui -
gitane2229 -

3 réponses
Démarche en ligne déclaration de cession:"pièce explicative de l'absence de
lucaslt -
verywell -

5 réponses