Comment sortir d'une SCI familiale

priss - 24 mars 2015 à 20:36
 priss - 25 mars 2015 à 20:19
Bonjour,

j'ai besoin d'aide.
cela fait environs 5 ans que moi, mon mari et mon beau-frère fessons partie d'une SCI. Nous avons fait cela pour aider mes beau-parents. ma belle mère ne travaillait pas mon père ne gagnait pas grand choses donc il a trouver cette solution pour sa maison. ils nous à promis que c'était que l'histoire de quelques mois le temps que ma belle mère trouve un emploi et que lui change de travail. La situation à traînée mais depuis 1 an avec mon mari nous avons décidé d'acheter une maison mais quand nous avons été à la banque ont nous a expliqué que avec cette SCI nous ne pouvons prétendre à un crédit et en plus que nous n'avions plus le droit au prêt à taux 0% (car nous souhaitons faire construire). Ce qu'il nous a jamais été dit lorsque l'on a décidé de faire cette SCI, D'où ma colère contre mes beau parents. On les a aider et en retour on se trouve bloquer à rester locataire. Cela fait plus de un an qu'il me trouve des prétextes, il a fallu attendre qu'il signe son contrat de de travail c'était en janvier 2014 une fois signé il m'a dit d'attendre qu'il est trois feuilles de paie donc janvier, février et mars 2014. Après en juin 2014 il m'a dit qu'il avait fait les démarches auprès de sont notaire, qui étudiait le dossier, il a eu une réponse fin juillet (qu'il m'a dit!) lui disant qu'il devait pour cela payer des frais de notaires (bien sur qu'il n'a pas) donc il m'a dit qu'il attendait une rentrée d'argent en septembre (suite à un procès), septembre, octobre, novembre rien. donc arrivé en décembre là j'en ai marre je met un peu la pression je lui dit que vu qu'il ne trouve pas de solution il va falloir vendre. La il me dit que en fait le notaire c'est tromper il faut déjà monté un dossier à la banque donc il me dit de encore patienté. février 2015 réponse de la banque, ils ne peuvent pas avoir de prêt sans avoir un apport (évidement ce qu'ils non pas). La il me dit que le jugement du procès doit avoir lieu le 24 mars et qu'il aura l'argent pour le 31 mars donc qu'il pourra avoir l'apport qu'il faut pour le prêt. Et la aujourd'hui j'apprend qu'il n'aura pas l'argent avant le 17 octobre 2015. Sachant qu'il ne connait même pas le montant de ce qu'il va toucher. Je n'en peux plus ma patience à des limites, je pense avoir été assez patiente. Je veux savoir comment faire pour sortir de cette SCI mais surtout comment ne plus apparaître sur le crédit qu'une maison qui sur le papier je suis propriétaire mais ce n'est pas ma maison c'est celle de mes beau parents c'est eux qui y habite c'est eux qui la payent, moi je suis qu'un mot sur un papier.
Lorsque j'ai signé les papier je ne savait pas dans quoi je m'engageais, j'étais jeune (25 ans) cela serait à refaire je ne le referai pas ça c'est clair.
En plus cela met une mauvaise ambiance chez moi car se sont les parents de mon mari donc dès qu'on en parle c'est source de dispute lui est pris entre moi car il me comprend mais ce sont ces parents donc il veut que cela s'arrange. Moi je suis arrivé au stade que je ne crois plus tout ce que dit mon beau père. c'est pour cela que j'ai besoin de conseil.

Merci

1 réponse

lucini Messages postés 5135 Date d'inscription samedi 27 novembre 2010 Statut Membre Dernière intervention 16 février 2023 2 935
25 mars 2015 à 07:10
Bonjour,

Quel pourcentage avez vous dans le capital de la SCI ?
Quel le montant de votre mise de fonds dans la SCI ?

Les statuts prévoit il un droit de retrait des associés ?

Votre souci n'est pas sans solution.
Cdlt
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bonjour,

Merci de m'avoir répondu.
En fait je me suis tromper ce n'est pas une SCI mais une indivision.
Donc quelles solutions pour sortir d'une indivision familiale avec un crédit encours sur ce bien ?
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lucini Messages postés 5135 Date d'inscription samedi 27 novembre 2010 Statut Membre Dernière intervention 16 février 2023 2 935
25 mars 2015 à 19:21
Ok la différence est importante.

Pour sortir d'une indivision il y a 3 solutions

1 la vente amiable du bien indivis le produit de la vente rembourse en priorité l'emprunt restant du ( le notaire s'en charge) et le reliquat est partagé entre les indivisaires au prorata de leurs droits dans l'indivision.

2 Certains indivisaires rachètent les droits indivis avec le crédit attaché de d'autres indivisaires c'est un acte de licitation établi par un notaire bien entendu il faut l'accord des parties sur le principe et la valeur.

3 la sortie de l'indivision par la voie judiciaire c'est long et couteux c'est prévu par la loi.

Quelle est votre quote part dans l'indivision ?

Cordialement
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priss > lucini Messages postés 5135 Date d'inscription samedi 27 novembre 2010 Statut Membre Dernière intervention 16 février 2023
25 mars 2015 à 20:19
Pour la 1ère solution, mon beau père ne souhaite pas vendre

Pour la 2ème, mon beau père,ma belle mère et mon beau frère ont fait les démarches au près de leur banque pour faire un crédit afin de récupérer le bien, mais la banque n'a pas acceptée leur crédit car elle leur demande en apport les frais de notaire (ce qu'il n'ont pas).

Je ne sais pas quel est ma quote part dans l'indivision c'est mon beau père qui a tous les documents, il doit me les donner demain. je vous tien au courant.

cordialement
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