Je cherche un très ancien jugement...

aggie - 18 mars 2015 à 13:54
 Utilisateur anonyme - 18 mars 2015 à 14:23
Bonjour,
Ma question est un peu particulière, et j'espère ne pas vous importuner...
Je voudrais savoir comment je peux me procurer une copie d'un jugement du tribunal de commerce de Bordeaux, en date du 16 mai 1891...
J'ai le nom des deux parties, Peyrodeau et Cironi...
Auriez vous la gentillesse de m'indiquer comment je dois procéder?
Je vous remercie par avance
Sincères salutations
Danielle Béloir

2 réponses

Valenchantée Messages postés 23513 Date d'inscription samedi 8 octobre 2011 Statut Contributeur Dernière intervention 7 novembre 2022 5 533
Modifié par Valenchantée le 18/03/2015 à 13:58
Bonjour,

Vous avez essayé de joindre le greffe du TC ?

Voir lien : https://www.infogreffe.fr/greffe-tribunal/greffe-bordeaux.html

Si vous aviez le n° du rôle, cela faciliterait sans doute vos recherches ...

Cdlt

Val
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Bonjour, Merci beaucoup de votre rapidité!
Hélas je n'ai pas d'indication du rôle...
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Bonjour,

Vous pourriez contacter le service des archives de la Gironde, à priori les archives du tribunal de commerce sont en série 6U Rue d'Aviau / Impasse Poyenne

http://archives.cg33.fr/fonds/default.asp

https://archives.bordeaux-metropole.fr/archive/resultats/simple/lineairearchives/FRAC033063_0007_Q/formselector:1/n:37?RECH_S=peyrodeau&RECH_SELECTOR%5B0%5D=bn1&RECH_SELECTOR%5B1%5D=bn2&type=simple


Archives départementales de la Gironde
72-78 cours Balguerie Stuttenberg 33300 Bordeaux
Téléphone : 05-56-99-66-00 Fax : 05-56-99-66-16
Adresse mail : archives.gironde@cg33.fr

Cdlt
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Bonjour Sorgin, merci de votre réponse. Mais je pense que toutes les archives de la rue D'Aviau ont été transférées à la nouvelle adresse des AD 33, cours Balguerie, non?
Mais peut etre que les archives du tribunal de commerce sont restées rue D'Aviau, alors?
En tout cas je note la série que vous m'avez communiquée et je vous en remercie!
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Utilisateur anonyme > aggie
18 mars 2015 à 14:23
Passez leur un coup de fil...
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