Je cherche un très ancien jugement...
aggie
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Utilisateur anonyme -
Utilisateur anonyme -
Bonjour,
Ma question est un peu particulière, et j'espère ne pas vous importuner...
Je voudrais savoir comment je peux me procurer une copie d'un jugement du tribunal de commerce de Bordeaux, en date du 16 mai 1891...
J'ai le nom des deux parties, Peyrodeau et Cironi...
Auriez vous la gentillesse de m'indiquer comment je dois procéder?
Je vous remercie par avance
Sincères salutations
Danielle Béloir
Ma question est un peu particulière, et j'espère ne pas vous importuner...
Je voudrais savoir comment je peux me procurer une copie d'un jugement du tribunal de commerce de Bordeaux, en date du 16 mai 1891...
J'ai le nom des deux parties, Peyrodeau et Cironi...
Auriez vous la gentillesse de m'indiquer comment je dois procéder?
Je vous remercie par avance
Sincères salutations
Danielle Béloir
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2 réponses
Bonjour,
Vous avez essayé de joindre le greffe du TC ?
Voir lien : https://www.infogreffe.fr/greffe-tribunal/greffe-bordeaux.html
Si vous aviez le n° du rôle, cela faciliterait sans doute vos recherches ...
Cdlt
Val
Vous avez essayé de joindre le greffe du TC ?
Voir lien : https://www.infogreffe.fr/greffe-tribunal/greffe-bordeaux.html
Si vous aviez le n° du rôle, cela faciliterait sans doute vos recherches ...
Cdlt
Val
Bonjour,
Vous pourriez contacter le service des archives de la Gironde, à priori les archives du tribunal de commerce sont en série 6U Rue d'Aviau / Impasse Poyenne
http://archives.cg33.fr/fonds/default.asp
https://archives.bordeaux-metropole.fr/archive/resultats/simple/lineairearchives/FRAC033063_0007_Q/formselector:1/n:37?RECH_S=peyrodeau&RECH_SELECTOR%5B0%5D=bn1&RECH_SELECTOR%5B1%5D=bn2&type=simple
Archives départementales de la Gironde
72-78 cours Balguerie Stuttenberg 33300 Bordeaux
Téléphone : 05-56-99-66-00 Fax : 05-56-99-66-16
Adresse mail : archives.gironde@cg33.fr
Cdlt
Vous pourriez contacter le service des archives de la Gironde, à priori les archives du tribunal de commerce sont en série 6U Rue d'Aviau / Impasse Poyenne
http://archives.cg33.fr/fonds/default.asp
https://archives.bordeaux-metropole.fr/archive/resultats/simple/lineairearchives/FRAC033063_0007_Q/formselector:1/n:37?RECH_S=peyrodeau&RECH_SELECTOR%5B0%5D=bn1&RECH_SELECTOR%5B1%5D=bn2&type=simple
Archives départementales de la Gironde
72-78 cours Balguerie Stuttenberg 33300 Bordeaux
Téléphone : 05-56-99-66-00 Fax : 05-56-99-66-16
Adresse mail : archives.gironde@cg33.fr
Cdlt
Bonjour Sorgin, merci de votre réponse. Mais je pense que toutes les archives de la rue D'Aviau ont été transférées à la nouvelle adresse des AD 33, cours Balguerie, non?
Mais peut etre que les archives du tribunal de commerce sont restées rue D'Aviau, alors?
En tout cas je note la série que vous m'avez communiquée et je vous en remercie!
Mais peut etre que les archives du tribunal de commerce sont restées rue D'Aviau, alors?
En tout cas je note la série que vous m'avez communiquée et je vous en remercie!
La législation juridique et financière évolue en permanence...
Hélas je n'ai pas d'indication du rôle...