AHH et IJ maladie ALD
fabienne1105
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lolo38 -
lolo38 -
Bonjour
J'ai declarer chaque trimestre les arrets maladies de mon conjoint a la caf pour l'AAH 2014. Hors ce n'est que maintenant que je recois l'attestation de paiement qui stipume que ce sont des IJmaladies ALD qui ne sont pas a declarer a la caf .
Donc pour 2014 j'ai declarer des montants qu'il etait i.utile de declarer.
Est ce que les versement vont etre modifier des maintenant(en sachant qie ke leur ai transmis les docjuments ou vais je attendre un an.
Merck de me repondre
J'ai declarer chaque trimestre les arrets maladies de mon conjoint a la caf pour l'AAH 2014. Hors ce n'est que maintenant que je recois l'attestation de paiement qui stipume que ce sont des IJmaladies ALD qui ne sont pas a declarer a la caf .
Donc pour 2014 j'ai declarer des montants qu'il etait i.utile de declarer.
Est ce que les versement vont etre modifier des maintenant(en sachant qie ke leur ai transmis les docjuments ou vais je attendre un an.
Merck de me repondre
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Page 48 du document PDF : " 625 - Ressources exclues" "Les IJ maladie versées dans le cadre d'une affection longue durée (Ald)"
http://www.uniopss.asso.fr/resources/trco/pdfs/2010/K_novembre_2010//58457C_CNAF_2010_013.pdf
http://www.uniopss.asso.fr/resources/trco/pdfs/2010/K_novembre_2010//58457C_CNAF_2010_013.pdf
Ben j'ai fais des rechetches et la circulqires 2013-010 dit qur les IJ maladies ALD (affection longue duree) il y en a 30 dont me diabète de type 1ne sont pas a declarer a la Caf ni aux impots puisque l''arret maladie est en lien avec L'ALD. Poir les impots il est dit qu'im ne faut pas declarer les ij maladies verses pour une maladie comportant un traitement prolonge et couteux et les ALD entrent dans ce cadre. D'ailleurs sous maladies avec traitement long et couteux la secu vois sort les 30 maladies en ALD dont le diaabètes
Heuu en meme temps difficile de trouver le circulaire si je confends les chiffres c'est le circulaire 2010-013 et les infos sont a la page 48. Les infos je les avaient recus sur ce forum ou une personne a donner ce circlaire en reference. Tenez moi au courant et contacter la caf et parlez de ce circulaire. Moi un technicien m'a demandé de patienter puis ma bien confirmer l'exactitude de mes propos. Ce matin encore j'ai contacter la caf car nous avons mon conjoint et moi remplis la declaration de ressource pour janv fev et mars 2015 pour son aah , nous leur avons transmis l'attestation qui stipule que pour cette periode il etait en ij maladie ald et donc on ne declare pas ses indemnites, ce qui veut dire que les ressources de mon conjoint sont de 0 euros. Oui oui m'a repondu l'agent de la caf "votre dossier est clair et complet".il m'a aussi dit que le dossier sera etudier pour 2014 puisque nous avons declaré des montants qui ne devait pas' l'être
La législation juridique et financière évolue en permanence...